(8 juin 1983), un surmenage avec douleur latéro thoracique gauche (28 janvier 1986), une lithiase (calculs) de l'uretère gauche avec acide urique (2 octobre 1987), une diverticulose sigmoïdienne affectant

, les observations de Me BOUTHORS, de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé

Gabriel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions au Code de l'urbanisme, a prononcé

que celle-ci n'avait jamais reçu cet original et que D... avait présenté ledit original devant le juge des référés ; que, sur la foi de cette fausse attestation de la société Gac, la société Fortis a

référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL, Me LUC-THALER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur le pourvoi formé

BEAUVAIS, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur les pourvois formés

X... venait de redémarrer pour tourner à gauche vers la rue Stoeber ; que celleci, après avoir laissé passer un véhicule automobile, n'a pas vu arriver la motocyclette (cf jugement p. 4, 1) ; que Gabrielle

PALISSE, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, et de Me LE PRADO, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Zribi et Texier, avocat aux Conseils, pour la société TP Gabriel.

Vu la décision n° 338748 en date du 10 octobre 2012 par laquelle le Conseil d'Etat statuant au contentieux a enjoint à Mme B... d'enlever son bateau dénommé " La belle Gabrielle" stationnant sans autorisation

professionnelle COUTARD et MAYER et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé

Je roulais à environ 100 mètres derrière Cédric et Gabriel à 50 km/h. Sébastien m'a alors doublé par la gauche, à environ 80-90 km/h.

. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé

CPAM DU NORD FINISTERE Confirmation RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

gauche' le 13 février 2019.

Jean- Gabriel FILHOUSE, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l' article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son

DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS :

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président M.