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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
69e077e8cdc6046d4769b42a
15 avril 2026
15 avril 2026
Ludovic SIREAU, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Madame [X] [V] épouse [I] [Adresse 2] [Localité 2] APPELANTS Monsieur [K] [I] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Bertrand GENAUDY
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63d0d56681a7b805de12b417
24 janvier 2023
24 janvier 2023
GENARD PERE ET FILS S.A.R.L. GENARD PERE ET FILS TRAVAUX PUBLICS C/ S.A.S.
Source officielle8ème chambre
650d30d471dfcd831820107d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
GENARD PERE ET FILS TRAVAUX PUBLICS C/ S.A.S.U.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68fb978011af6ba0065f3bb2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[I] avec la société Nouveaux marchés de France a été transféré de plein droit à la société Géraud Gestion à compter du 1er janvier 2018 - dit que le refus de reprise notifié par la société Géraud Gestion
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69749399cdc6046d47889a2d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
La société Géraud et Associés et la société Les Fils de Mme Géraud ont relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe le 9 janvier 2024.
Source officielle3e chambre
60365b59a588eebbd9d6452e
5 novembre 2015
5 novembre 2015
' aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Les Fils de Madame Geraud.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d972c124f4fd8d671be
24 avril 2025
24 avril 2025
GENARD PERE ET FILS Société 2GF C/ LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AMIENS S.E.L.A.R.L. R & D S.E.L.A.R.L.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8155d1fb03057d9a4fbc
28 avril 2022
28 avril 2022
Sur la péremption de l'instance La société Génard père et fils expose au soutien de la péremption que M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7290d808eb34e4553f8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
GENARD PERE ET FILS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Société 2 GF agissant
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e12c25a97f0381f51ec
17 février 2015
17 février 2015
LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 17 Février 2015 APPELANTE : Mme [V] [W] née le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Bertrand GENAUDY
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03006_20260226
26 février 2026
26 février 2026
B... a demandé au tribunal administratif de Limoges d’annuler l’arrêté d’opposition à une déclaration préalable du 18 août 2020 pris par le maire de la commune de La-Chapelle-Saint-Géraud au nom de l
Source officielle1ère chambre sociale
68676a2bae73470041cef865
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Force est de relever que cette disposition du jugement n'est pas critiquée par la société Geraud Gestion. M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY04259_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société R2i a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 11 mai 2020 par lequel le maire de Genay a refusé de lui
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce8a
28 novembre 2008
28 novembre 2008
VIGILES DE L'ILE DE FRANCE 2 Rue Pierre Curie BP 20 14125 MONDEVILLE CEDEX Représentée par Me LOYGUE, avocat au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 22 Septembre 2008, tenue par Madame GERAUD-CHARVET
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852df
8 novembre 2001
8 novembre 2001
GERALDY ET RAAB KARCHER et à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d814
28 février 2011
28 février 2011
Géraud X...
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eb0
27 novembre 2020
27 novembre 2020
V-B7D-CBFTU Décision déférée à la cour : jugement du 29 novembre 2019 -tribunal de grande instance de Paris - RG 18/04072 APPELANTS Monsieur [B] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Géraud
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bbd
5 mai 2017
5 mai 2017
Géraud X...et Mme Aurore Y...(les consorts X...-Y...) ont promis de vendre à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8749c
23 juin 2005
23 juin 2005
Gennadiy des fins de la poursuite sans peine ni dépens. Sur l'action civile: a déclaré irrecevables les constitutions de partie civile.
Source officielleChambre 2-4
67061e02fde28ee420710f0d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
proche audience des plaidoiries, en rappelant en tant que de besoin que la notification de ses conclusions a interrompu de plus fort le court de la péremption DEBOUTER la SARL GÉRARD PREVOT FRANCOIS GERAUDIE
Source officiellePage 1 sur 12