Géraud de X..., la cour d'appel a légalement justifié sa décision ; Attendu, ensuite, que, M.

Gérardy Z..., demeurant ...

[O] [J], engagé par la société Géraud gestion, à compter du 24 juillet 1994, en qualité de personnel d'entretien de marché, a été informé, le 26 août 2011, par la société Géraud gestion du transfert de

Hubert, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 22 janvier 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Géraud de Y..., du chef d'escroquerie ;

Gennadiy, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 juin 2005, qui, pour pollution marine par rejet d'hydrocarbures, l'a condamné à 250 000 euros d'amende, a ordonné une

SOCIALE, DU 26 FÉVRIER 2020 La société [...] , société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Menuiserie Genay

de fait Rubio-Géraud dont le siège est ..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

(les consorts Auguste-Géraud). 2.

grief à l'arrêt d'avoir rejeté son action en responsabilité contre la caisse qui, selon lui, en ne s'informant pas a, sans discernement et sans respecter son devoir d'information, consenti aux sociétés Geraldy

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 06 mai 2026 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement autorisant le renouvellement de la période d'observation du redressement judiciaire de la SARL LOLIERO GERAUD

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Fils de madame Géraud

Géraud de Z..., fils de Mme veuve de Z..., était associé avec M.

relative à une demande de mesures conservatoires déposée conjointement par l'entreprise Audace et stratégies Genard Jacky et la Confédération Défense des commerçants et artisans à l'encontre de l'Office

Compte-tenu des circonstances de l'accident, ils sollicitent l'engagement de la responsabilité civile de la société Les fils de Mme Géraud, concessionnaire du parking.

N° RG 25/00338 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HD25 Dans l’affaire entre : Madame [L] [T] (nom d’usage : [W]) née le 05 Juin 1957 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Bertrand GENAUDY

Y... à payer à la SCI La Geraude la somme de 1 500 euros et M. et Mme D...

Madame [U] [N] épouse [I] née le 09 Mars 1952 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] Madame [B] [N] veuve [O] née le 07 Février 1947 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] représentées par Me Bertrand GENAUDY

ordonnance, rendue le 15 décembre 2020, deux questions prioritaires de constitutionnalité, reçue le 21 décembre 2020, dans l'instance mettant en cause : D'une part, 1°/ la société Les Fils de madame Géraud

Vosges, dont le siège est à Epinal (Vosges), La Chênaie, ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 mars 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Epinal, au profit de la société anonyme Genay

DEBBAH Sabah (LYON) avocat plaidant Me Mélanie SAVOURNIN (AIN) avocat postulant Défendeur : SOGECOM (SAS) [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel TURPIN (SAINT MALO) avocat plaidant Me Bertrand GENAUDY