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26 résultats pour « Geoffroy LE NOBLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625c95d64a6b1f51487729

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Caroline KERFOURN substituant Me Geoffroy

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 3

6035aa7b6d186e0e780887b6

Appel

21 mars 2016

21 mars 2016

personne de ses représentants légaux, [Adresse 5] [Localité 6] Représentées par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistées de Me Geoffroy

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc061eb7432b2a51ca81e0

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

APPELANTE SELARL MJ X..., prise en la personne de Me Geoffroy Y..., ès qualités de liquidateur de la SA FINANCIERE D'AGUESSEAU (N° SIRET : 389 347 212 - PARIS), désigné en cette qualité par jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5d3

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Geoffroy Y.... Le 23 mars 2010, Mme B...a notifié à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6034001c811d59b00f4adb66

Appel

17 février 2017

17 février 2017

LENOBLE de la SELARL LE NOBLE & THOREL, avocat au barreau de PARIS, toque : R265 Monsieur [U], [T], [S] [T] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] (USA) présenté par

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CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d702

Appel

15 février 2011

15 février 2011

19, avenue de l'Opéra 75001 PARIS Monsieur Michel SEURIN, avocat général, a développé ses conclusions écrites DÉFENDEURS AU RECOURS SVV ANTOINE X... ... 36100 ISSOUDUN assistée de Me Geoffroy

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CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936dd

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

LENOBLE de la SELARL LE NOBLE & THOREL, avocat au barreau de PARIS, toque : R265 SELARL POULAIN DE SAINT PERE prise en la personne de sa Gérante en exercice domiciliée en cette qualité audit siège

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CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d4

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

ENTRE : Monsieur Michel X... ... 85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE Représentant : Me Geoffroy DE BAYNAST, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE Madame Jacqueline Y... épouse X... ... 85800 SAINT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97cbd3db21cbdd8878b

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

COUTANCES GRANVILLE 97 bis rue Geoffroy de Montbray - B.P. 419 50204 COUTANCES CEDEX prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués Madame

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CA

1ère Chambre

6285e1786a1876057df5d536

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 août 2020 rendu par le Tribunal Judiciaire des SABLES-D'OLONNE APPELANTS : Monsieur [X] [R] né le 10 Novembre 1951 à BRESSUIRE (79) 60, rue Henri Geoffroy

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CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f49

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

.- pendant les vacances scolaires -une semaine pleine du vendredi soir au dimanche fin de journée pendant les vacances de La Toussaint -la première moitié des vacances de Noùl et Pâques les années paires

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CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 07 Mai 2001c/Monsieur X

6253c8c2bd3db21cbdd862f5

Appel

15 mai 2002

15 mai 2002

X..., qui exerçait les fonctions de directeur régional de la Société EUROPA DISCOUNT pour la région Ile de France Sud, dont le siège était alors situé 79 rue Léon Geoffroy à Vitry sur Seine (94405) devait

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CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca9

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

née le 14 Juin 1984 à Nantes (44000) ... 85130 LA GAUBRETIERE Représentée par Me Emmanuel GEFFROY, avocat au barreau de NANTES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/8485 du 26/10/

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Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d68a

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

meubles aux enchères publiques siégeant en matière disciplinaire DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur Jean-Claude X... ... 75003 PARIS présent à l'audience qui a eu la parole en dernier assisté de Me Geoffroy

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5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69d5ee25cdc6046d477bff6a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

ARRET N° S.A.S. [1] ET DE LA MOBILITÉ (CFTM) C/ S.A.S. [2] [X] copie exécutoire le 07 avril 2026 à Me PIETRI Me GEOFFRION

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69d5ee28cdc6046d477bff9e

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

ARRET N° S.A.S. [1] ([1]) C/ [Y] S.A.S. [2] copie exécutoire le 7 avril 2026 à Me PIETRI Me VRILLAC Me GEOFFRION

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2c81a5f0a71dc3c9204

Appel

21 septembre 2010

21 septembre 2010

pour compléter la cour en remplacement du conseiller empêché en application de l'article R. 312-3 du Code de l'organisation judiciaire qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle

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CA

8ème Ch Prud'homale

6788a09da1dbfbd5d79cd5e4

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

jugement du Conseil de Prud'hommes de LORIENT du 29/06/2021 RG : F 20/00148 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Emeric BERNERY -Me Marie VERRANDO -Me Marie-Noëlle

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CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5a1

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

décision attaquée en date du 04 Octobre 2010, enregistrée sous le no 08/ 00758 APPELANT : Monsieur Liston X... ... 49100 ANGERS représenté par maître Vincent MAUREL, substituant maître Geoffrey

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CA

Chambre 4-2

62c3d43993e17a6379205569

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Copie exécutoire délivrée le : 01 juillet 2022 à : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 352) Me Raoudah M'HAMDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pascal GEOFFRION

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