Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02789_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 novembre 2022, Mme C née B, représentée par Me Hadjiat, demande l'annulation de la décision du 8 septembre 2022 par laquelle la commission
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa4a
7 mars 2008
7 mars 2008
Hadjida, née le 22 Août 1977 à BOUGHNI (ALGERIE) Fille d'X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a38f
11 mars 2008
11 mars 2008
PROVENCE 10o Chambre ARRÊT MIXTE et DE SURSIS A STATUER DU 11 MARS 2008 No / 2008 Rôle No 07 / 03745 FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES TERRORISTES ET D'AUTRES INFRACTIONS C / Hadjira
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afd
6 octobre 2014
6 octobre 2014
RG N : 14/ 00021 AFFAIRE : Mme Hadjira X...épouse Y... M. Abdelkader Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9265e
24 juillet 2015
24 juillet 2015
RG N : 15/00033 AFFAIRE : Mme Hadjira X... épouse Y... M. Abdelkader Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02222_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Par une requête enregistrée le 25 août 2025, sous le n° 25NC02222, Mme E..., représentée par Me Hadjiat, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2501431 du 25 juillet 2025 ; 2°) d’annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90465
25 mars 2013
25 mars 2013
RG N : 12/ 00084 AFFAIRE : POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Mme Hadja X..., M. Ibrahimasory X...
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01100_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
En ce qui concerne l'enfant Hadja Mariama A : 6. Il ressort des pièces du dossier que, pour justifier de l'identité et du lien de filiation avec M.
Source officielleChambre Sociale
670f58604ad0d5ee7d7e5dbe
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de Prud'hommes - Formation paritaire du HAVRE, décision attaquée en date du 26 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 23/00072 Madame [V] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Amélie HANRIAT
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC03111_20250214
14 février 2025
14 février 2025
C, représenté par Me Hadjiat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 novembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 juillet 2024 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de Meurthe-et-Moselle de
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
695cac6b75782d5f06eef708
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[D] [C] né le 18 mai 1997 à [Localité 1], de nationalité turque RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Hadjar Gharbi, avocat au barreau de paris et de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
652f78dfb053208318995a13
17 octobre 2023
17 octobre 2023
16 Février 2022 RG : 21/01573 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 17 Octobre 2023 APPELANTE : [H] [F] née le 21 Août 1967 à HADJOUT
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9163c
27 mai 2014
27 mai 2014
général : S 12/ 04832 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Janvier 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOBIGNY, Section commerce, RG no 10/ 03348 APPELANTE Madame Hadjira
Source officielle6e Chambre C
616246c0af0a1de0eb1b6496
27 août 2013
27 août 2013
[P] soutient que son union avec Mme [I] avait été valablement dissoute par jugement prononcé le 27 décembre 1997 par le tribunal de HADJOUT ( ALGERIE) de sorte qu'il n'était pas bigame au jour de son mariage
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a01
21 février 2017
21 février 2017
né le 02 Septembre 1998 à FES de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 19 FEVRIER 2017 à 16 HEURES 54 par télécopie, par Me El Hadji Baye Ndiaga GUEYE, avocat; A l'audience publique du 20
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ffd
8 octobre 2015
8 octobre 2015
C/ Hadjillah Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ce7
31 juillet 2017
31 juillet 2017
né le 14 Novembre 1984 à MOSTAGANEM de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 30/07/2017 à 12 h 00 par télécopie, par Me El Hadji Baye Ndiaga GUEYE, avocat; A l'audience publique du 31 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff89
30 novembre 2012
30 novembre 2012
El hadji X...-Y...
Source officielleRétention Administrative
697872eecdc6046d47d77370
24 janvier 2026
24 janvier 2026
DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique 24 janvier 2026 devant Madame Muriel GUILLET, Conseillère, déléguée par ordonnance du premier président, assistée de Mme Aïcha HADJIDJ, Greffière
Source officielleRétention Administrative
64f02e3cdb41fad969879aca
19 août 2023
19 août 2023
L'affaire a été débattue en audience publique le 19 août 2023 devant Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Aïcha HADJIDJ
Source officiellePage 1 sur 9
HADJIAT
18/12/2025
Voir →
HADJIAT
18/12/2025
Voir →
Hadjiat, rachid
18/11/2025
Voir →
SELARL DU DOCTEUR HADJIAT & ASSOCIES
23/10/2025
Voir →
HADJIAT, Belkacem, Stéphane
11/09/2025
Voir →