CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

280 résultats pour « Hariz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f33

Appel

19 février 2002

19 février 2002

Ben X... et Ben Hariz Gandri ont été respectivement engagés les 27 mai 1997 et 13 mai 1996 par la société Challancin exerçant une activité de nettoyage industriel.

Source officielle

Page 1 sur 14

Suivant →
CA

Chambre sociale 4-1

69f979d4cdc6046d47a0fc06

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

dossier 2576868 APPELANTE DÉFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Madame [L] [N] née le 01 Septembre 1981 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Saliha HARIR

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c91a71f3eafe9fcf075e78

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[L] [T] et son épouse Mme [J] [T] ont commandé à la société Nouvelle Haris Yachting ( la société Haris) un voilier neuf Elan 450 au prix, après remise commerciale de 10 %, de 325.012,04 euros TTC.

Source officielle
CA

11e Chambre A

6035f3066e492f58af614bed

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

La cession judiciaire du fonds de commerce emportant cession du bail a été conclue le 1er mars 1993 par la société HARRIS YACHTING au profit de la société NOUVELLE HARRIS YACHTING, sur autorisation d'un

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00351_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle soutient que : - les abandons de créances consentis par la société Etablissements Lenormant à la société Hatrize Locations, laquelle n’a pas été placée sous procédure de sauvegarde, doivent être

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fdca60ce51d110a4c2d9ede

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

En toute hypothèse, la société Haris J... réfute toute responsabilité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc06

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Par jugement du Tribunal de Commerce d'Antibes en date du 23 octobre 1992, la société HARIS YACHTING a été déclarée en redressement judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943da

Appel

12 février 2019

12 février 2019

sect.Civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ article 905-2 du code de procédure civile article 911-1 du code de procédure civile RG No : No RG 18/02021 APPELANTE SARL BATIROC II, représentant : Me Ahmed HARIR

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT02810_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

A B, représenté par Me Harir, conclut au rejet de la requête, à ce qu'il soit enjoint au ministre de l'intérieur et des outre-mer, à titre principal, de lui délivrer le visa sollicité dans un délai d'une

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02431_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

intercommunal ; - le classement contesté de ses parcelles est incompatible avec le document d'orientation et d'objectifs du SCOT du Bessin ; il fait obstacle à une densification du hameau de la Haizerie

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c67c86ca9bf26379030938

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Arrêt n° du 06/07/2022 N° RG 21/01909 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FCHF OB / AA Formule exécutoire le : 06.07.2022 à : Me Emeric LACOURT Me Saida HARIR COUR D'APPEL DE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6896d683fd8bd33bb83ea4db

Appel

8 août 2025

8 août 2025

[G] [P] né le 15 Mars 1993 à [Localité 4] de nationalité Turque ayant pour conseil en première instance, Me Ahmed Harir, avocat au barreau des Ardennes ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_23NT02811_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

A B, représenté par Me Harir, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le versement à son conseil de la somme de 2 000 euros en application des dispositions des articles

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

67932fd29097fd849ae8aae8

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

domicilié de droit audit siège, Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Ahmed HARIR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bce

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

par Monsieur Christian X... et Monsieur Michel Y..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Nanterre, section encadrement , en date du 19 septembre 2000, dans un litige l'opposant à la société HARRIS

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY03391_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Vu la requête, enregistrée le 31 octobre 2023, présentée par Me Saïd Harir pour Mme A C épouse B, sous le numéro susvisé, tendant à ce qu'il soit ordonné à la préfète du Rhône de lui fixer une date de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

653b59b9502b828318c4e5bd

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

déboucher les soupiraux en caves mentionnés au procès-verbal du 14 septembre 2022 de la scp Benhamour & Sadone, huissiers de justice, à savoir les caves n° 16, 17, 18, 19, la cave commune, la cave Harris

Source officielle
CA

15e chambre

63bfb3a85e2fbe7c90043afd

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

D'APPEL DE [Localité 1] 15e chambre ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 21/02482 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UVVK joint au dossier 21/00713 Madame [M] [U] Représentant : Me Saliha HARIR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6598fc572cd0ee00081f436d

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

manifestement irrecevable de son appel, en application des dispositions de l'article R 743-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ayant pour conseil choisi Me Myriam Harir

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00824_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 mars 2023 sous le no 23NC00824, la SASU Bameco, représentée par Me Harir, demande à la cour de prononcer le sursis à exécution du jugement

Source officielle