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9 094 résultats pour « Helene REOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

6a226100cdc6046d4738f452

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- Condamner en conséquence la société Helenis à payer la somme de 2 200000 euros TTC sous déduction de l'acompte de 220 000 euros déjà réglé, - Juger en conséquence que le jugement à intervenir vaudra

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bd9a

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

O..., d'Hélène F..., d'Anne X... A..., épouse R... DE B... et de Gérard X...

Source officielle
CA

Se. frais et dépens

69f1a125cdc6046d47ee6f64

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Elle ajoute avoir déjà réglé la somme de 1 060 euros T.T.C. au titre d'une provision.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

603217d75a579c4f7c6a4dc9

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

° de MINUTE : 18/459 N° RG : 17/00785 Arrêt (N° 292/15) rendu le 03 Septembre 2015 par le cour d'appel de Douai DEMANDERESSE au recours Caisse de Crédit Mutuel Caisse de Credit de Mutuel d'Hellemmes

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210edccdc6046d4709b3d8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

/M50 APPELANTE S.A.S. [1], sise [Adresse 4] représentée par Me Dylan FERRARO ROGHI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [K] [L], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f22b

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

G : 10/ 04116 Mme Hélène X... divorcée Y... C/ M. Dominique Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd8694f

Appel

24 juin 2003

24 juin 2003

Le 22 mai 2002, Hélène H. a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fdd379a486601a06cba58a0

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Hélène Y... épouse Z... C/ Christiane Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8cf

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

L LES CEDRES C / REUNION DES ASSUREURS MALADIE dite RAM RAM PL PROVENCE Hélène Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f01

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

DU 29 Janvier 2004 ------------------------- B.B/MF.B Marie-Hélène X... exerçant sous l'enseigne SODIVIGNE C/ Régis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef20

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Le 20 janvier 2011, il a procédé à l'audition de Madame Hélène X... qui a déclaré souhaiter exercer la mesure de protection.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875c4

Appel

11 mai 2005

11 mai 2005

JACQUES LAURENCIN représentée par Maître ARNAUD, avocat au barreau de LYON INTIME : Madame Hélène X... représentée par Maître GRATTARD, avocat au barreau de LYON substitué par Maître DUMOULIN, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a0ff4cbcdc6046d4789bd74

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline Miller, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874d7

Appel

16 novembre 2004

16 novembre 2004

Ce règlement est encore en vigueur ce jour .

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69d89dc2cdc6046d47bcc449

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Cian Entreprise, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Marie-Hélène

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CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874c7

Appel

6 janvier 2005

6 janvier 2005

Paribas est intervenue volontairement pour demander la condamnation d'Hélène X à lui payer des dommages-intérêts à raison de faits similaires à ceux concernant la Caixabank.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d005

Appel

20 février 2009

20 février 2009

Par exploit délivré le 23 mai 2006, Madame Hélène X...

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CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d93

Appel

8 janvier 2004

8 janvier 2004

HELENE FLEURS devant le Tribunal de Commerce de BOBIGNY.

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CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fcb

Appel

4 mai 2004

4 mai 2004

ARRET DU 4 MAI 2004 CL/SB ----------------------- 03/00327 ----------------------- Hélène B. C/ Me Hélène G. - Mandataire liquidateur de S.A.R.L.

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CA

8e Chambre C

5fdd1f24cfad358843c739cd

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Daniel X... et Mme Hélène Y... épouse X... ; CONDAMNE in solidum M.

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