CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 résultats pour « Henri RUGGERI »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e87

Appel

7 novembre 2001

7 novembre 2001

NOM DES PARTIES Association MARSEILLE ENFANCE 51 Rue des Dominicaines 13001 MARSEILLE représentée par Me Henri RUGGERI, avocat au barreau de MARSEILLE DEMANDERESSE AU CONTREDIT CONTRE Madame Annie X...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65336b72bb40ec8318f31e5d

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

De nouveau, lors de l'entretien annuel 2018/2019 nous vous avons rappelé qu'il était attendu de votre part une attitude exemplaire vis-à-vis des clients et des équipes Ruggieri.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8964f

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Richard Y..., délégué syndical, muni d'un pouvoir INTIMES : SCP GUERIN ET DIESBECQ - Mandataire liquidateur de la SOCIÉTÉ RUBBERIA 9 Rue Henri Ducy 27000 EVREUX représenté par Me Céline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163964d5fe465b53b77f547

Appel

31 mars 2010

31 mars 2010

Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Melle Fatia HENNI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd888a9

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

. - 78350 JOUY EN JOSAS représenté par la SC KEIME GUTTIN JARRY Avoués - N du dossier 05000777Rep/assistant : Me Henri GALIMIDI (avocat au barreau de PARIS)INTIME****************Composition de la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ea

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

l'audience du 14 décembre 2007 Mademoiselle Martine IMHOFF, Greffier, assistée pour l'ensemble des débats, à l'exception des audiences des 14 décembre 2007 et 9 janvier 2008 de Mademoiselle Sabrina RUER

Source officielle

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Immatriculations

RUGGERI, CABARROU, Serge, Pascal, Jean, Henri

SIREN 443190590GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

02/07/2014

Voir →