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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
5fd922d574e22b017c634b7f
29 mai 2020
[U] a contesté la décision de refus de prise en charge au titre de la législation professionnelle d'une hernie discale du 22 décembre 2011.
Pôle 5 - Chambre 5
6a1926e8cdc6046d4753f140
28 mai 2026
Le tribunal a statué en ces termes : - Rejette toutes demandes de la société Hera ; - Condamne la société Hera aux entiers dépens de l'instance ; - Rappelle que l'exécution provisoire est de droit
Pôle 5 - Chambre 10
5fda74be230085be60278c7a
1 juillet 2019
Le 6 mai 2011, New PLV a assigné en paiement la société Herber Forbach.
4e chambre
5fdac14e6cfd615349ab83af
27 mai 2019
Madame Sabine NOLIN, FAITS ET PROCÉDURE : La société Coresi, ayant entrepris de faire construire un ensemble immobilier, [Adresse 5], a confié les travaux tous corps d'état à la société Hervé
Pôle 1 - Chambre 8
6a113710cdc6046d47a64488
22 mai 2026
Sur les dépens et les frais irrépétibles Les dépens de première instance et d'appel seront supportés par la société SGM Hera.
2ème chambre sociale
69d89e4acdc6046d47bccff4
9 avril 2026
[U] est une sciatique par hernie discale avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
5fca5f5420b18e46828205a1
6 novembre 2020
Un certificat de déclaration de maladie professionnelle a été rédigé évoquant la notion de hernie discale sans noter lombosciatique par hernie discale.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb0152cdc6046d4757d222
23 avril 2026
Il affirme que la société [1] n'a pas pris les mesures nécessaires pour le préserver du risque de hernies discales auquel il était exposé.
Ch.secu-fiva-cdas
5fd93290c2f1f612c70bc62a
31 mars 2020
par hernie discale L4-L5, - un arrêt de travail du 28 février au31 mars 2014 pour cruralgie droite par hernie discale L4-L5 droite, - un arrêt de travail du 27 mars au 20 avril 2014 pour sciatique
Cour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bf0
17 octobre 2013
RG N : 13/00187 AFFAIRE : Société ZENITH ITALIANA Société de droit italien C/ SAS HERVY MERCIER TRADING MJ-iB livraison de marchandises impayées Grosse délivrée à Selarl DAURIAC COUDAMY
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6a22650acdc6046d47396389
4 juin 2026
-------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre FRANCO, Magistrat chargé de la mise en état de la 4ème CHAMBRE COMMERCIALE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Hervé
6a22650ccdc6046d473963d0
9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e660cdc6046d470ca7fb
29 avril 2026
Ce tableau vise les deux pathologies suivantes : - sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, - radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3
5fd9732e0e26b1605603653e
29 janvier 2020
Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.'
6253cd4bbd3db21cbdd92dab
21 janvier 2016
Hervé X..., SAS AV PROXIFROID, SA COVEA FLEET C/ M. Guy Y..., M.
Chambre 1-6
5fdaca59b701765c89c40dc4
23 mai 2019
. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES: Le 8 février 2013, Mme [Q] [R] qui souffrait d'une sciatique a été opérée d'une hernie discale lombaire L4-L5 à la clinique [Établissement 1
6253cd32bd3db21cbdd92913
27 octobre 2015
Hervé X... Y... C/ Mme Awena X... Y... Mme Angélina Z...
Pôle 6 - Chambre 11
5fda71b19f99bcbb38dfffad
2 juillet 2019
[W] a été placé en arrêt maladie à compter du 29 septembre 2014, à la suite d'un diagnostic d'une lombosciatique sur hernie discale puis à l'issue de la première visite médicale de reprise du 27 novembre
6a22650fcdc6046d473963ed
68fb978411af6ba0065f4187
23 octobre 2025
[X] à 14% pour les séquelles d'une sciatique par hernie discale, seule pathologie à prendre en considération et ce, conformément aux conclusions du médecin conseil.
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