CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Isaac RAPHAEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

69d744cdcdc6046d479c9015

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

C] le par voie électronique aux avocats Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 25/03005 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IS3C

Source officielle
CA

2ème chambre

69facc5fcdc6046d47be850d

Appel

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

FARSY, Raphael, Isaac, FARSY

SIREN 985148675Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

09/06/2026

Voir →

Créations

The Nineties, FARSY, Raphael, Isaac

SIREN 985148675Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

12/03/2024

Voir →

Créations

Aux temps d'Avant, Cohen, Raphael Isaac Honoré

SIREN 829135607Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

24/01/2024

Voir →

Créations

BIDAUD, Isaac Raphaël François

SIREN 922511423Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

28/12/2022

Voir →

Immatriculations

CHICHEPORTICHE, Raphaël Isaac

SIREN 825177991GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

25/04/2018

Voir →

5 mai 2026

5 mai 2026

Par déclaration du 23 juillet 2025, la société Isa-Trans a formé appel de l'ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6c1

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

Intimée, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue en audience publique le 27 août 2007, devant : Madame Marie- Paule DESCARD- MAZABRAUD, Président, Madame Raphaëlle

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

680b1a5b2364a383b7747502

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ni [Localité 7] ni ISAI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd93a09

Appel

20 février 2017

20 février 2017

GREFFIER Lors des débats : Mme Rachel Fresse, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69d89058cdc6046d47bb9986

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

dans la gestion des ISC.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

652a309f7ed1ea8318112540

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

d'appel le 30 janvier 2023 à personne Société DEMAN, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Farauze ISSAD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6a0fef22cdc6046d4788d9e3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

. *** Rappel des faits et de la procédure : M.

Source officielle