AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
6978585fcdc6046d47d597e5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
CATCEL, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Mme [B] [G] [Adresse 8] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle CATCEL, avocat au barreau de CUSSET/VICHY M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d42
1 décembre 2014
1 décembre 2014
représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Isabelle CATCEL, avocat au barreau de CUSSET-VICHY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielle2ème Chambre
6864bdf4cf476b3ae0258597
1 juillet 2025
1 juillet 2025
avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANTE ET : Monsieur [V] [M] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 15] demeurant Chez Madame [T] [M], [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da1d
25 mars 2011
25 mars 2011
CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 MARS 2011 APPELANTE : Catherine X... ... 38580 LA CHAPELLE DU BARD représentée par Me Pierre LAMY avocat au barreau de LYON substitué par Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
66878d0d05d6f7f678d49440
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Marc LEBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant APPELANTE ET : Mme [L] [E] [K] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
633fc390e633183e2ee17c71
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[H] [R] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle CATCEL, avocat au barreau de CUSSET/VICHY INTIME Après avoir entendu, Mme DALLE, Conseiller en son rapport, les représentants des
Source officielleChambre Sociale
627b562876c5d9057df802d9
10 mai 2022
10 mai 2022
Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Mme [J] [C] épouse [O] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
6538b4377ffc2c8318ee020e
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[K] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle CATCEL, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANT ET : SAS KOESIO AURA, RCS ROMANS 281 228 386, ayant son siège social sis [Adresse
Source officielleChambre Sociale
6969fdfacdc6046d477fbcc7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Philippe PATAUX de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANT ET : Mme [V] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
68f1cd872f77035fb0bf7f5a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[A] [MJ] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle CATCEL, avocat au barreau de CUSSET/VICHY INTIME M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df1
7 décembre 2007
7 décembre 2007
au taux de 10 % sur l'intégralité de leur commission, et, ce, depuis plusieurs années ; Isabelle X... bénéficiait de ce calcul avantageux depuis son embauche courant 2000 ; les critères de la constance
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd89a05
26 octobre 2007
26 octobre 2007
X... de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions, · Condamner Isabelle X... à lui payer la somme de 2 000,00 € sur le fondement de l'article 700 du NCPC, · Condamner Isabelle X... aux entiers
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e010
31 mai 2011
31 mai 2011
RG N : 11/ 00022 AFFAIRE : Isabelle X... C/ Erick Y... PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 31 MAI 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Isabelle X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fba
6 février 2006
6 février 2006
SERNY EURL X... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Isabelle Y... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e693
20 septembre 2011
20 septembre 2011
autonomie d'Isabelle justifient son augmentation de rémunération ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a29f
15 novembre 2007
15 novembre 2007
CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE L'EUROPE C / Isabelle X...
Source officielleChambre civile 1-1
67908993a212a19f662df606
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[Z] [O], la SCP [Z] [O] Isabelle Lerminier-Grandière Isabelle [O]-Neuvillard et [P] [D] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8face
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Le 7 novembre 2011, Isabelle X...a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eeb
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Mesdames Jeannine X..., Isabelle Z... et Marie-Christine Z... ont formé appel incident.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea00
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Isabelle Y... a présenté le 3 janvier 2011, une requête en divorce.
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