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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

6978585fcdc6046d47d597e5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

CATCEL, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Mme [B] [G] [Adresse 8] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle CATCEL, avocat au barreau de CUSSET/VICHY M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d42

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Isabelle CATCEL, avocat au barreau de CUSSET-VICHY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864bdf4cf476b3ae0258597

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANTE ET : Monsieur [V] [M] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 15] demeurant Chez Madame [T] [M], [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da1d

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 MARS 2011 APPELANTE : Catherine X... ... 38580 LA CHAPELLE DU BARD représentée par Me Pierre LAMY avocat au barreau de LYON substitué par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66878d0d05d6f7f678d49440

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Marc LEBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant APPELANTE ET : Mme [L] [E] [K] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc390e633183e2ee17c71

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[H] [R] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle CATCEL, avocat au barreau de CUSSET/VICHY INTIME Après avoir entendu, Mme DALLE, Conseiller en son rapport, les représentants des

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627b562876c5d9057df802d9

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Mme [J] [C] épouse [O] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6538b4377ffc2c8318ee020e

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[K] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle CATCEL, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANT ET : SAS KOESIO AURA, RCS ROMANS 281 228 386, ayant son siège social sis [Adresse

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6969fdfacdc6046d477fbcc7

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Philippe PATAUX de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANT ET : Mme [V] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd872f77035fb0bf7f5a

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[A] [MJ] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle CATCEL, avocat au barreau de CUSSET/VICHY INTIME M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df1

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

au taux de 10 % sur l'intégralité de leur commission, et, ce, depuis plusieurs années ; Isabelle X... bénéficiait de ce calcul avantageux depuis son embauche courant 2000 ; les critères de la constance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd89a05

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

X... de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions, · Condamner Isabelle X... à lui payer la somme de 2 000,00 € sur le fondement de l'article 700 du NCPC, · Condamner Isabelle X... aux entiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e010

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

RG N : 11/ 00022 AFFAIRE : Isabelle X... C/ Erick Y... PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 31 MAI 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Isabelle X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fba

Appel

6 février 2006

6 février 2006

SERNY EURL X... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Isabelle Y... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e693

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

autonomie d'Isabelle justifient son augmentation de rémunération ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a29f

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE L'EUROPE C / Isabelle X...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

67908993a212a19f662df606

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[Z] [O], la SCP [Z] [O] Isabelle Lerminier-Grandière Isabelle [O]-Neuvillard et [P] [D] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8face

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Le 7 novembre 2011, Isabelle X...a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89eeb

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Mesdames Jeannine X..., Isabelle Z... et Marie-Christine Z... ont formé appel incident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea00

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Isabelle Y... a présenté le 3 janvier 2011, une requête en divorce.

Source officielle

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