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327 résultats pour « Isabelle PIGNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e Chambre

6034e77391f92312119351e0

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

APPELANT Monsieur [X] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Riadh JAIDANE, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Isabelle PIGNARD, avocat au barreau de NICE INTIMEE URSSAF P.A.C.A

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LE COURTIER DE LA PLAINE, PIGNARD, Isabelle, Alice, Madeleine, PORTERON

SIREN 904446895GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

07/11/2021

Voir →

CA

Chambre 1-11 référés

627a00d6dd6bd9057dc56bc8

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

[Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de NICE substitué par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 3-2

626b8028d1fb03057d9a4dde

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Adresse 6] Représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté de Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de NICE substitué par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63d0d54e81a7b805de12b3b1

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

SUISSE) représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de NICE substitué par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68008eb97389f87eaf128455

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

le 21 Novembre 1977 à [Localité 12] (68) Demeurant [Adresse 9] - [Localité 10] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fda396772cdf87fb894e96f

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

naissance 1] 1974 à [Localité 8], demeurant [Adresse 7] - [Localité 9] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d74a30cdc6046d479cfeef

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b79

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

Manu Isabelle et la Picarde & l'Autre produisent aux débats, pour étayer leurs demandes de réparation, une promesse de vente à M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01047_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

L'association Picardie nature interjette appel contre ce jugement. Sur la recevabilité : 2.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d196d1e4f05d4f67c13

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

EJ PICARDIE BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01946 - N° Portalis

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdd198965f268834b8c660b

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Madame Christine ROSSI, Conseillère Mme Isabelle ROHART-MESSAGER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd948f27de496308e4f5a5c

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michèle PICARD, Présidente de chambre Mme Patricia GRANDJEAN, Présidente de chambre Mme Isabelle ROHART-MESSAGER

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdd4c128042e8b43d3669fe

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Michèle PICARD, Présidente de chambre Mme Christine ROSSI, Conseillère Madame Isabelle ROHART-MESSAGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e050

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

X... a été engagé par la société PICARD SURGELÉS en qualité de d'assistant du responsable de magasin suivant contrat de travail à durée indéterminée en date du 16 février 1999.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01349_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63d4cca792a57405de3315ee

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

PACHTER-WALD, Présidente de Chambre, et Mme Isabelle LEROY, Greffière

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd985818101d07528a822af

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Michèle PICARD, Conseillère Mme Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère Mme Aline DELIERE, Conseillère

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86165b5a3ab8ca54ee1

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ARRET N° [R] C/ [9] PICARDIE Copie certifiée conforme délivrée à : - M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdc476c02f3d36b3dd24de6

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

, Présidente de chambre, Madame Christine ROSSI, Conseillère et Madame Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère.     

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04269_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Le Domaine Picard a demandé au Tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge partielle de la contribution au service

Source officielle