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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
63c2571f0bfda47c900761f9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Stéphane BULTEZ, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1120 APPELANTE ET Monsieur [R] [N] [Adresse 19] [Localité 18] Représentant : Me Jean
Source officielle1ère Chambre civile
64379d8e9477fe04f5cc6365
12 avril 2023
12 avril 2023
personne de son représentant légal La SARLU AGENCE D'ARCHITECTURE CL.HERVE prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Christine CORBEL, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Jean
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67f8a897a5ae27812390de37
10 avril 2025
10 avril 2025
exécution d'une saisie mobilière Décision attaquée : n° 24/80610 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 27 Août 2024 Appelantes : MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, représentée par Me Jean
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69ef16e6cdc6046d47af845f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Représentant : Me Henry PICOT DE MORAS D'ALIGNY de l'AARPI Cabinet PdA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1032 Monsieur [U] [E] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Jean
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
653a06d3d0451e8318d0eb69
25 octobre 2023
25 octobre 2023
MJA, prise en la personne de Me [N], mandataire liquidateur de la SARL Manuel Sequeira Architecte DPLG [Adresse 1] [Localité 12] Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE
Source officielle4e chambre
62c3d47193e17a637920587a
4 juillet 2022
4 juillet 2022
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [T] [I] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES,
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f61bbb275d83183a3c4f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Mutuelle MAF représentée par son président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 16] Représentée par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ae6
2 octobre 2014
2 octobre 2014
.-75015 PARIS-FR Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 Assistée sur l'audience par Me Louis DE MEAUX de l'AARPI COSTER
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
686611d6957d68b57534e2e2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
EUROMAF, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 32] Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98ab3328fa00087a2664
10 janvier 2024
10 janvier 2024
PECORARI & PELLERIN, représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166d39788aac83189ea04c
5 septembre 2023
5 septembre 2023
entrepreneur principal contre un sous-traitant Décision attaquée : n° 2021057239 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 07 Juillet 2022 Appelante : Société COOP HIMMELBLAU, représentée par Me Jean
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61627ea138d18b7ebf63d216
22 novembre 2013
22 novembre 2013
de PARIS, toque : B1055 Assistée par : Me Valérie SMADJA, avocat au barreau de PARIS, toque : G388 INTIMES Monsieur [U] [D] Domicilié [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par : Me Jean
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a50cd9b8594705dbfccb79
4 juillet 2023
4 juillet 2023
HOLDING CKL [Adresse 20] [Localité 17] Représentés par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 Et après avoir appelé les
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c31
2 juin 2017
2 juin 2017
SARL EST WEST ARCHITECTES prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 404 455 316 ayant son siège au 83 RUE DE REUILLY-75012 PARIS Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
633fc384e633183e2ee17be7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Portalis 35L7-V-B7E-CBIC4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Décembre 2019 -Sans objet de PARIS - RG n° 18/05463 APPELANT Monsieur [R] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jean
Source officielle1ère Chambre civile
67189488d8ceca1cd7018f94
22 octobre 2024
22 octobre 2024
d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS [Adresse 3] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Christine CORBEL, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Jean
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6363685537e31b7f744449da
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[S]) [Adresse 2] [Localité 11] Représenté par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 Monsieur [N] [S] [Adresse 1] [Localité
Source officielle4e chambre
633bccfc9be1eb3e2e926cfe
3 octobre 2022
3 octobre 2022
2019 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7 N° Section : N° RG : 15/12427 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Chantal DE CARFORT Me Jean
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
67f753dceb05d6bf6564da06
9 avril 2025
9 avril 2025
M&L ARCHITECTES MORAND ET LEGRIX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 15] Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
697c5a53cdc6046d4738ddc9
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Ayant pour Avocat plaidant: Maître [S] [W] CABINET ALTILEX AVOCATS Avocats au Barreau du Val d'Oise INTIMÉES MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Jean
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SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX
16/02/2011
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SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX
16/02/2011
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SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX
04/09/2008
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