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159 résultats pour « Jean DE BAZELAIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

6647a0acd9abb6262fe01be8

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

DEFENDERESSES représentée par Maître François JACQUOT de la SELEURL CABINET FRANCOIS JACQUOT - #C2060 représentée par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE - #C2027 représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d9b2c432ce7d11a6f973

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

PETIT AVOCAT - #R0070 défaillant représentée par Me Stéphane LAMBERT - #C0010 défaillant représentée par Maître Vincent CHAMARD-SABLIER de l’AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES - #L0087 représenté par Maître Jean

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

6871648ed395d6ba9f2a753b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUDICIAIRE de [Localité 10] Date : 02 Juillet 2025 Affaire : N° RG 25/00572 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD62G N° de minute : 25/00344 Copie Conforme délivrée le : à : Me Jean

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b4b0e2901d10fa38a6e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TERRELL 11 Rue Heinrich 92772 BOULOGNE-BILLANCOURT représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 AXA FRANCE IARD

Source officielle
CA

4e chambre

63c2571f0bfda47c900761f9

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Stéphane BULTEZ, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1120 APPELANTE ET Monsieur [R] [N] [Adresse 19] [Localité 18] Représentant : Me Jean

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64379d8e9477fe04f5cc6365

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

personne de son représentant légal La SARLU AGENCE D'ARCHITECTURE CL.HERVE prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Christine CORBEL, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Jean

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66ba52a7d951d116d3881edd

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

DE PARIS ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/05514 N° Portalis 352J-W-B7I-C4ICF N° MINUTE : Désistement [1] [1] Copies certifiées conformes Me Bertrand RABOURDIN Me Frédéric DOCEUL Me Jean

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

678026039c3ba90f51dc36be

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CLCT ARCHITECTES, représentée par Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 70, Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 244 DEFENDERESSES

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4bfd5882b39b2e739d8c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES - #P0483 défaillant représentée par Maître Claudine LEBORGNE de la SELEURL LEVY-CHEVALIER LEBORGNE Avocats - #E1984 défaillant représentée par Maître Jean

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

67f8a897a5ae27812390de37

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

exécution d'une saisie mobilière Décision attaquée : n° 24/80610 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 27 Août 2024 Appelantes : MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, représentée par Me Jean

Source officielle
TJ

Service des référés

66104198c9ea95b316fe1cb8

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Copropriétaires de L’immeuble sis [Adresse 6], représenté par son Syndic en exercice la Sarl Dupouy-Flamencourt C/O son Syndic la SARL DUPOUY-FLAMENCOURT [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Jean

Source officielle
TJ

Service des référés

659eef026976f1c644e7850e

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0325 DEFENDERESSES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, es qualité d’assureur de Madame [V] [K] [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65ce65050596c9bad004f47c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Assignation du : 18 novembre 2019 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 1er février 2024 DEMANDERESSE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

Service des référés

678ea1dabfd75b73b3e3ef66

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LITTOW ARCHITECTES [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0244 S.A.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

69ef16e6cdc6046d47af845f

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Représentant : Me Henry PICOT DE MORAS D'ALIGNY de l'AARPI Cabinet PdA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1032 Monsieur [U] [E] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

653a06d3d0451e8318d0eb69

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

MJA, prise en la personne de Me [N], mandataire liquidateur de la SARL Manuel Sequeira Architecte DPLG [Adresse 1] [Localité 12] Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47193e17a637920587a

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [T] [I] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES,

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a53bbf04ef7857bb367

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Pernin 93430 SAINT OUEN Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 189 boulevard Malesherbes 75856 PARIS CEDEX 17 représenté par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6520f61bbb275d83183a3c4f

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Mutuelle MAF représentée par son président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 16] Représentée par Me Jean

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003206c34eb4cc857895b7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

VMA CONSEIL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX

SIREN 441218112GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dissolution de la société

16/02/2011

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX

SIREN 441218112GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

16/02/2011

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX

SIREN 441218112GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège

04/09/2008

Voir →