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4 156 résultats pour « Jean LE ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9169c

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

APPELANT Monsieur Jean-Michel X... ... 34250 PALAVAS LES FLOTS Représenté par Me URGIN, substituant Me Jean-Baptiste ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE Madame Lucinda Y... ..

Source officielle

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CA

4e chambre civile

63c10932bf9fd47c90a13add

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

chambre civile de la cour d'appel de Montpellier N° RG 19/07721 - N° Portalis DBVK-V-B7D-ONJC APPELANTS : Monsieur [I] [H] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Jean

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a77d1bc2605de4b49ae

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Me Jean-Baptiste ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure

Source officielle
CA

1ère chambre

6789f566b7cff8efb73576a5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[X] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Jean Baptiste Royer de la Selarl Royer Avocat, avocat au barreau de Montpellier Représentant : Me Sarah Mercoiret, avocate au barreau de Nîmes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3b

Appel

22 mars 2017

22 mars 2017

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre A ORDONNANCE sur REQUÊTE RG No : 13/07843 APPELANTE : SARL ROI ARTHUR 12 boulevard Serrail 34250 PALAVAS LES FLOTS Représentée par

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a0d47f6cdc6046d47457bcf

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

APPELANTS : Monsieur [I] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER et Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

2e chambre civile

66ff85b5a4ff9ec259c0970e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au dit siège ordonnance d'irrecevabilité des conclusions en date du 08/02/24 [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c02

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Max X... ... 34800 CEYRAS Représenté par Me Jean baptiste ROYER de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6262481db1a50c277d4c5af5

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

ALKOS PROMOTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Jean baptiste ROYER de la SELARL ROYER AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b365061d7564000872e01d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[R] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER , avocat postulant et plaidant pour Me Jean-Baptiste ROYER, avocat

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7dea7ecba2a7114e055

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

EXPRO, JCP de NIMES, décision attaquée en date du 27 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 20/04998 Monsieur [S] [L] EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE DJISERVICES [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Jean-marie

Source officielle
CA

2e chambre civile

68f1d5bc0b565ec7590f7c0b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Monsieur [K] [L] CONSTRUCTION né le 31 Décembre 1971 à [Localité 21] (MAROC) [Adresse 8] [Localité 12] Représenté par Me Jean

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a231b815c30a4df70bc8

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

STPO [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean baptiste ROYER de la SELARL ROYER AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 15 Octobre 2024 COMPOSITION DE LA COUR

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CA

4e chambre civile

660f94fba40f8b0008cb74c5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de la SELARL ABEILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE DÉFENDEURS A LA REQUETE EN DÉFÉRÉ : Monsieur [I] [H] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163bf2b3aeb4b683cf414da

Appel

13 septembre 2010

13 septembre 2010

assistée de Me Jérome GARDACH, avocat au barreau de LA ROCHELLE, DÉFENDEURS Monsieur [R] [K] [Adresse 5] [Localité 17] représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François

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CA

2e chambre civile

631adde5f575634f1371ecc2

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

CARROSSERIE PEINTURE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité audit siège social sis [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me SAINT MARTIN substituant Me Jean

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CA

Chambre commerciale

69d5eb4fcdc6046d477bc76a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

SUD FONCIER [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me Jean-Baptiste

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CA

2e chambre sociale

628732d1c1d4e9057d612c1e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sofia SAIZ MELEIRO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SARL ABTP [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Axel SAINT MARTIN substituant Me Jean

Source officielle
CA

3e chambre civile

635236d58c924eadffcc483f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

barreau de MONTPELLIER INTIMEE : EURL NET FACADE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Baptiste

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CA

2ème chambre

6704cb852f5f3246ff38165a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Monsieur [W] [Z] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jean

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