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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
660f94e4a40f8b0008cb71d7
4 avril 2024
4 avril 2024
AZUR NICE TRAVAUX PUBLICS agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE
Source officielleChambre 1-11 référés
669f4777b8a2ee2bca84af00
22 juillet 2024
22 juillet 2024
BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-luc MARCHIO Me Gilles ALLIGIER Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 27 Mars 2024.
Source officielleChambre 3-4
6312eed22e6a8e4f13ca60bd
26 août 2022
26 août 2022
, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET, Greffier, Vu l'instance opposant : Mme [R] [O] épouse [S] Représentant : Me Jean-luc
Source officielle17e Chambre
615e0e79c25a97f0381f56e5
10 septembre 2013
10 septembre 2013
DEMARCHI, avocat au barreau de NICE Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes
Source officielleChambre 1-3
68f3229b48e010cf6a8cd5bd
17 octobre 2025
17 octobre 2025
ROBINSON Société COREPAC-MAS PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul RENAUDOT Me Jean-Luc MARCHIO Me Sandra JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Me
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e57a
3 avril 2025
3 avril 2025
du 03 Avril 2025 N° 2025/153 Rôle N° RG 25/00021 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOGYC [Z] [R] [C] [P] C/ [N] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey DUMONT Me Jean-Luc
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9049abd0e067a21933f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Octobre 2025 N° 2025/440 Rôle N° RG 25/00404 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPDM6 SCI RAMDES C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-luc
Source officielleChambre 3-4
66c826085372bffe82562ff1
22 août 2024
22 août 2024
d'AIX-EN-PROVENCE Madame [T] [W] veuve [W] agissant tant en nom personnel qu'en qualité d'ayant-droit de Madame [P] [H] veuve [Y], née le 1er octobre 1921, décédée le 20 mars 2017 représentée par Me Jean-luc
Source officielleChambre 1-5
6789fc4c11ec33b4fa0f17e2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
la SELARL SOLUTIO AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [P] [I] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-Luc
Source officielleChambre 1-8
62c67bb1ca9bf26379030619
6 juillet 2022
6 juillet 2022
N° RG 19/16654 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFCVB [T] [J] C/ [K] [N] Compagnie d'assurances MACIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Luc
Source officielle11e Chambre A
616243bc1217cad6c01648f9
25 mars 2014
25 mars 2014
, [R] [B] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurent COHEN de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Luc
Source officielleChambre 1-1
64364c6d29c3df04f589a367
11 avril 2023
11 avril 2023
19/15143 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6GG [X] [F] [N] [K] épouse [F] C/ [I] [Y] [T] [U] épouse [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick DAVID Me Jean-luc
Source officielle4e Chambre A
60337b98a0887c2f924c7120
8 juin 2017
8 juin 2017
ANDREI - ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [F] [Q], [D] [N] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-Luc
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b765
8 novembre 2007
8 novembre 2007
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Jean- Luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur Denis Y...
Source officielleChambre 3-2
63d3797cd1bc2605de4b463a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-luc MARCHIO Me Philippe MILLET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de Nice en date du 19 Octobre
Source officielle4e Chambre A
6033500e4c12d8bfeb4e2800
13 juillet 2017
13 juillet 2017
COPROPRIETAIRES [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice B&V IMMOBILIER, SARL dont le siège social est [Adresse 7] représenté par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-Luc
Source officielleChambre 4-5
66ff857ca4ff9ec259c0941b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[D] ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 03/10/24 à : - Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE - Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE - Me Virginie POULET-CALMET
Source officielleChambre 1-2
68676bddfdaf41a8356be6a3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Rôle N° RG 24/10631 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNS5Z [H] [I] [X] [E] C/ [Y] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey DUMONT Me Jean-Luc
Source officielleChambre 2-4
5fd90f0df8dc7da8b687342c
24 juin 2020
24 juin 2020
APPELANTS Monsieur [U] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE Monsieur
Source officielle17e Chambre
6162c1c234defd4c4b3b456e
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Grosse délivrée le : à : Me Philippe LASSAU, avocat au barreau de GRASSE Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à
Source officiellePage 1 sur 6