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189 résultats pour « Jean- Luc MARCHIO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

660f94e4a40f8b0008cb71d7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

AZUR NICE TRAVAUX PUBLICS agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE

Source officielle

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CA

Chambre 1-11 référés

669f4777b8a2ee2bca84af00

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-luc MARCHIO Me Gilles ALLIGIER Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 27 Mars 2024.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6312eed22e6a8e4f13ca60bd

Appel

26 août 2022

26 août 2022

, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET, Greffier, Vu l'instance opposant : Mme [R] [O] épouse [S] Représentant : Me Jean-luc

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0e79c25a97f0381f56e5

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

DEMARCHI, avocat au barreau de NICE Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229b48e010cf6a8cd5bd

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

ROBINSON Société COREPAC-MAS PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul RENAUDOT Me Jean-Luc MARCHIO Me Sandra JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Me

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a15695bfa4c7b1df1cbb7a

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

RG 23/00741 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O22B du 24 Juillet 2024 N° de minute affaire : [Y] [R] c/ [J] [G] Grosse délivrée à Me David-andré DARMON Expédition délivrée à Me Jean-luc

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a211ffcdc6046d47f8cb66

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

contre SARL SARL TALO DEMANDEUR SELARL [H] ET ASSOCIES prise en la personne de Me [J] [H] [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR SARL SARL TALO [Adresse 2] Comparant en personne assistée par Me Jean-Luc

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67ef715b8d5c08d4a262e57a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

du 03 Avril 2025 N° 2025/153 Rôle N° RG 25/00021 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOGYC [Z] [R] [C] [P] C/ [N] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey DUMONT Me Jean-Luc

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68f1d9049abd0e067a21933f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Octobre 2025 N° 2025/440 Rôle N° RG 25/00404 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPDM6 SCI RAMDES C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-luc

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a10b006cdc6046d479c0ca5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Adresse 1] sis [Adresse 2] [Localité 3] c/ [G] [Q] Copie exécutoire délivrée à Me Stéphanie BRAGANTI Me Jean-luc MARCHIO l’an deux mil vingt six et le vingt deux Mai à 14 H 00 Nous

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66c826085372bffe82562ff1

Appel

22 août 2024

22 août 2024

d'AIX-EN-PROVENCE Madame [T] [W] veuve [W] agissant tant en nom personnel qu'en qualité d'ayant-droit de Madame [P] [H] veuve [Y], née le 1er octobre 1921, décédée le 20 mars 2017 représentée par Me Jean-luc

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6789fc4c11ec33b4fa0f17e2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

la SELARL SOLUTIO AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [P] [I] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-Luc

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TJ

Chambre des référés

67ec4006dd062d9f810e4f3d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[Adresse 3] c/ [I], [I] Grosse(s) délivrée(s) à Me MARCHIO Expédition(s) délivrée(s) à Partie défaillante (2) le Président : Madame Céline POLOU, Vice-Présidente

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CA

Chambre 1-8

62c67bb1ca9bf26379030619

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

N° RG 19/16654 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFCVB [T] [J] C/ [K] [N] Compagnie d'assurances MACIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Luc

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TJ

4ème Chambre civile

67ed914cda9e15c5131ff237

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

C BORGHINI Me Jean-luc MARCHIO expédition délivrée à le 01 Avril 2025 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du un Avril deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Président

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CA

11e Chambre A

616243bc1217cad6c01648f9

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

, [R] [B] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurent COHEN de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Luc

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64364c6d29c3df04f589a367

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

19/15143 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6GG [X] [F] [N] [K] épouse [F] C/ [I] [Y] [T] [U] épouse [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick DAVID Me Jean-luc

Source officielle
CA

4e Chambre A

60337b98a0887c2f924c7120

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

ANDREI - ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [F] [Q], [D] [N] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-Luc

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CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b765

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

représenté par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Jean- Luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur Denis Y...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d3797cd1bc2605de4b463a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-luc MARCHIO Me Philippe MILLET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de Nice en date du 19 Octobre

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