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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 11
62849096498a54057d102fa4
17 mai 2022
17 mai 2022
la Cour : Jugement du 07 Mai 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F17/08451 APPELANT Monsieur [D] [Z] c/o Mme [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93424
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Jean Baptiste Y... : Il est constant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c76a
8 septembre 2008
8 septembre 2008
Jean-Baptiste A... Denis A... SOCIETE C. B.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90273
13 février 2013
13 février 2013
le forage à l'habitation de Monsieur Jean Baptiste X....
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941f3
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Y...) a posé une grille à l'entrée de la rue Jean-Baptiste C..., empêchant Mme X... d'utiliser son accès piéton par cette rue.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c219
12 mars 2008
12 mars 2008
JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me René Pierre CLAUZADE, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean Baptiste X... ... ... représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90976
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Jean-Baptiste X... né le 26 Septembre 1935 à SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO (20144) ...
Source officielle1ere Chambre Section 1
603849dd8eab1162792a8b40
15 février 2021
15 février 2021
HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Jean Baptiste PILA de la SCP BUREL PILA RIGAL CURRAL, avocat au barreau de LYON Monsieur [ET] [W] [Adresse 39] [Localité
Source officielleChambre 3-4
679336c3cc9763289b72520e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LA SUISSE 2 Copie exécutoire délivrée le : 23 Janvier 2025 à : Me Sébastien BADIE Me Jean-baptiste GOBAILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c5
29 février 2012
29 février 2012
15 Mai 1922 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Don-georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cc
26 mars 2015
26 mars 2015
Jean-Baptiste Y... demeurant ... Représenté par la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M. Teddy Y... demeurant ... Représenté par la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02983_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
par l'Etat de la somme de 116 440 euros qu'ils ont acquittée au titre de l'imposition sur le revenu et des contributions sociales sur la plus-value réalisée lors de la vente de l'immeuble situé avenue Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87e
23 novembre 2011
23 novembre 2011
LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Jean-Baptiste X... né le 02 Décembre 1987 à AJACCIO (20000) ...
Source officielleChambre commerciale
627b55b876c5d9057df800d6
10 mai 2022
10 mai 2022
OIKOS [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Jean Baptiste GINIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a8
11 janvier 2011
11 janvier 2011
C/ SCI DICARIMO COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANTS : La société ERELLE SARL représentée par ses dirigeants légaux 9 quai Jean-Baptiste Simon
Source officielle16e chambre
6037314c1287920c5bf31264
21 mai 2015
21 mai 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902fc
28 février 2013
28 février 2013
Jean-Baptiste C..., devenant propriétaire des parcelles vendues à la SCI des Joger le 24 août 1976.
Source officielle16e chambre
6036468f70da42a824d38191
19 novembre 2015
19 novembre 2015
AVEL, Président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46c
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Elle fait valoir en effet que l'acte par lequel Monsieur Jean X..., père des intimées a acquis les parcelles 173, 175 et 1235 ne fait aucune mention de la cession d'un passage et que Monsieur X... n'a
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00180_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
compter de sa demande préalable, en réparation des conséquences dommageables résultant des dégradations occasionnées par des occupants sans titre aux bâtiments du lycée d'enseignement professionnel Jean-Baptiste
Source officiellePage 1 sur 13