Codes de loi français

Article 3

éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Lieusaint ”, sise 96, rue de Paris, 77127 Lieusaint ; - une unité éducative de milieu, dénommée “ UEMO Torcy ”, sise 103, rue de Paris, 77200 Torcy ; - une unité éducative d'activités de jour, dénommée “ UEAJ Combs-la-Ville

Article 1

Le site prend le nom de " Combes de la Côte dijonnaise ". A modifié les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 29 octobre 2014 Art. Annexe

Article 1

Annexe Le site prend le nom de " Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l'Isère ".

Article 23

Docteur-Charles-Paschetta, terrasse de Cimiez, chemin Saint-Yriel, corniche Sainte-Rosalie, boulevard Pasteur, rue Claude-Bernard, boulevard Pasteur (inclus, jusqu'à l'angle de la rue de la Gendarmerie), avenue de l'Arbre-Inférieur, ligne de chemin de fer, boulevard Jean-Baptiste-Vérany

Article 5

Le budget de l'école est élaboré dans le respect des orientations définies par l'Université Jean Monnet. L'école détermine sa politique de ressources humaines en cohérence avec la stratégie de l'Université Jean Monnet.

LEGIARTI000039240198

Collège d'Arsonval Brive-la-Gaillarde Lycée Pierre Bourdan Guéret Collège Jean Beaufret Auzances Lycée Léonard Limosin Limoges Lycée Turgot Limoges Collège André Maurois Limoges Collège Jean Rebier Isle Académie de Lyon Collège Le Grand

Article Annexe

Rue Jean-Baptiste-Guérin, 35740 Pacé. 30 juin 2011 DEP. 9, rue Edmond-Michelet, zone artisanale Fontaine du Vaisseau, 93360 Neuilly-Plaisance. 30 juin 2011 Elora.

Article 4

n° 3 (Bellac) comprend les communes suivantes : Bellac, Berneuil, Blanzac, Blond, Breuilaufa, Le Buis, Chamboret, Cieux, Compreignac, Gajoubert, Montrol-Sénard, Mortemart, Nantiat, Nouic, Peyrat-de-Bellac, Saint-Bonnet-de-Bellac, Saint-Junien-les-Combes

Article Annexe 33

Avenue de Paris côté impair jusqu'à la rue Jean-Jacques-Rousseau. Rue Jean-Jacques-Rousseau côté impair jusqu'au boulevard Jeanne-d'Arc. Boulevard Jeanne-d'Arc côté pair jusqu'à la rue Ernest-Lavisse.

LEGIARTI000050066316

Collège Alfred Sisley - Moret-Loing-et-Orvanne 0770040A Collège René Barthélémy - Nangis 0770051M Collège Jean-Baptiste Vermay - Tournan-en-Brie 0770057U Collège les Creusottes - Villeneuve-sur-Bellot 0770928R Collège International - Fontainebleau

Article 2

et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Combes

LEGIARTI000034461330

Collège Jean-Baptiste Desfilhes BELLENAVES Clermont-Ferrand 0030013Y Collège Louis Pergaud DOMPIERRE-SUR-BESBRE Clermont-Ferrand 0030015A Collège Ferdinand Dubreuil DOYET Clermont-Ferrand 0030017C Collège Joseph Hennequin GANNAT Clermont-Ferrand

Article 1

spéciale de conservation FR 8201733) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/180 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de l'Isère sur une partie du territoire des communes suivantes : Chamrousse, La Combe-de-Lancey

Article Annexe I

3. 93 0 819571 JANVIER GIORDANO. 96 0 819572 ANNE ANTOINE 2. 89 0 859074 JEAN MARIE CHRISTIAN 5. 254 0 859076 SAINT SOPHIE FRANÇOIS 2. 92 0 860730 VILLE D'ARZEW 2. 81 0 863686 CHRISDERIC II. 88 0 900236 GERARD LUC IV. 94 0 900265 JEAN

Article 3

Avranches) comprend les communes suivantes : la partie de la commune d'Avranches correspondant à la commune déléguée d'Avranches, Bacilly, Carolles, Champeaux, Chavoy, Dragey-Ronthon, Genêts, Jullouville, Lolif, Marcey-les-Grèves, Le Parc, Ponts, Saint-Jean-de-la-Haize

Article ANNEXE III

Parcelles sur lesquelles les cultures de graminées ou de légumineuses à l'irrigation gravitaire sont autorisées : COMMUNE SECTION PARCELLE LIEUDIT SUPERFICIE CULTIVABLE Salon-de-Provence DR 4app Saint-Jean Nord 8 ha 26 a 90

Article Annexe I

(POUR LES NAVIRES PÊCHANT À LA SENNE DE SURFACE TITULAIRES D'UN PERMIS DE PÊCHE SPÉCIAL THON ROUGE ) NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2010 (en tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0

Article 2

flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides dans la Combe

Article 2

Lacaille (Jean), secrétaire général de l'Union routière de France. M.

Article Annexe

Hornaing, Rue Jean-Duez, A 580, Jardins ouvriers : 394, foli. : 0. Hornaing, Rue Jean-Duez, A 581, Jardins ouvriers : 237, foli. : 0. Hornaing, Rue Jean-Duez, A 582, Jardins ouvriers : 250, foli. : 0.