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87 résultats pour « Jean-Christophe BARJON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

6036e792cc5a3e84f4e7b1e3

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91824

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Agissant en qualité de Mandataire Liquidateur de la SARL DRIVE CARS , SCP CAVIGLIONI BARON Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe81

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

A cette audience, Madame JEAN a été entendue en son rapport, Me GAILLARD, Me COUDAMY, Me GARNERIE et Me BOURDON, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Christophe M..., M. Christophe R..., Mme Chrystelle S... épouse J..., M. T..., M. Denis V..., M. Denis W..., M. Eric XX..., M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba5797d59200081074fd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ALLIANZ IARD Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c985bd3db21cbdd8890d

Appel

18 octobre 2006

18 octobre 2006

INTIMÉayant la SCP FONTAINE-TRANCHAND & SOULARD pour avoués et la SCP CHEVAL-BRESSON pour avocats Monsieur Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93ffa

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Christophe DECAIX, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fdcd679b3096d4196edb64a

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Jean-Christophe X..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94005

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SCI LES BALCONS DES PYRENEES » demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91823

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Mandataire liquidateur de la SARL DRIVE CAR, SELARL FHB, en qualité d'administrateur de la SARL DRIVE CARS, MINISTERE PUBLIC, SCP CAVIGLIONI-BARON-A..., prise en la personne de Me Luc A..., en qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861a9

Appel

10 avril 2002

10 avril 2002

Pascale C..., puis son frère Christophe et Dominique BERTOLLUZI étaient placés en garde à vue.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603393a602a1e34875d297ae

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

JUILLET 2016 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 16/30367 APPELANTS : Monsieur [S] [W] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] Représenté par Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93de6

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

BENSOUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 74 INTIMÉE SARL PROPRIETIS prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 443 94 3 7 82 ayant son siège Place Ulysse Dumas-30700 BARON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928ef

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 04493 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Février 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 16273 APPELANTS Monsieur Jean-Paul

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02294_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Bardon, avocat de M. et Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00701_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Mme Baron, M. C et M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a5268f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier. Après délibéré au cours duquel M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87769

Appel

23 novembre 2005

23 novembre 2005

Jean-Francois X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e4f8

Appel

23 mars 2010

23 mars 2010

MONTPELLIER représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me VALETTE-BERTHELSEN, avocat au barreau de Montpellier LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES de l'immeuble " LES BALCONS

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a10dcdc6046d47bd0f75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

JDS CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Christophe DELMONTE de la SCP IMAVOCATS, avocat au barreau de TOULON S.A.

Source officielle

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