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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
615e0e51c25a97f0381f54dd
14 novembre 2014
Me Jean-Baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 Monsieur [J] [GT] [Adresse 13] [Localité 37] Représenté par Me Jean-Baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599
Pôle 4 - Chambre 1
60363cd28170cc9eb8ac4792
26 novembre 2015
Jean-baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 Monsieur [S] [T] né le [Date naissance 6] 1955 à [Localité 14] demeurant [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par
1ère Chambre civile
64379d909477fe04f5cc6369
12 avril 2023
MOQUET, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Hélène KOZACZYK, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 220066 Monsieur [D] [T] assistée de Me Jean-Baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS
1re chambre 2e section
60340de77eca2bbd050f32d2
7 février 2017
[Adresse 2] Représentée par Me Prisca GARNON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 362 - N° du dossier 20150211 assistée de Me Jean-baptiste MOQUET, Plaidant, avocat au barreau de
Pôle 6 - Chambre 1- A
678b43b1c6ad78dd9cf0d486
17 janvier 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 1- A ------ Affaire 24/06884 APPELANTE Mme [K] [S] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jean-baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque :
Pôle 1 - Chambre 10
69e1cc13cdc6046d47894e98
16 avril 2026
FROGANS FRIENDS RELAY REGISTRY, représentée par Me Jean-baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 - N° du dossier E000DZSR Intimée : Madame [D] [M], représentée par Me Charles-hubert
Cour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86582
9 octobre 2002
Y... demeurant Nguessou - RUFISQUE - Sénégal Monsieur DIONE Z... ... par la SCP ROBLIN-CHAIX DE, Avoués assistés de Maître Jean-Baptiste MOQUET, Avocat - M. 1171 INTIMEE : La Société MALESHERBES PUBLICATIONS
6253c8d1bd3db21cbdd86587
Y... demeurant Nguessou - RUFISQUE - Sénégal Monsieur DIONE Z... ... par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoué assistés de Maître Jean-Baptiste MOQUET, Toque M.1171, Avocat au Barreau de PARIS INTIMEE
Pôle 1 - Chambre 5
6690c7580d808eb34e45565c
11 juillet 2024
STG INTERACTIVE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 à DÉFENDEUR S.A.
6253c9d5bd3db21cbdd89524
2 octobre 2007
de la SCI MONTAIGNE en liquidation judiciaire né le 24 Avril 1940 à LYON 69002 demeurant ... 77300 FONTAINEBLEAU représenté par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Baptiste
16e chambre
6037314c1287920c5bf31238
21 mai 2015
Localité 1] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014214 Représentant : Me Jean-baptiste
Pôle 4 - Chambre 2
6360c5523c369c7f74996da4
26 octobre 2022
Octobre 2018 -Tribunal de Grande Instance d'Evry - RG n° 17/01761 APPELANTS Monsieur [I] [D] né le 19 juillet 1977 à [Localité 6] (Portugal) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Baptiste
Pôle 1 - Chambre 2
616290dce498f0b428bb83ef
4 juillet 2013
[Adresse 3] [Localité 2] Représenté et Assisté de Me Jean-baptiste MOQUET (avocat au barreau de PARIS, toque : D0599) INTIMEES SDC de la RESIDENCE [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 2]
Pôle 6 - Chambre 11
60371c4ac9f527b689e50900
5 juin 2015
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Mai 2011 par le Conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 09/11692 APPELANT Monsieur [O] [U] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Jean-baptiste
60371c4ac9f527b689e50901
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Mai 2011 par le Conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 09/11690 APPELANT Monsieur [J] [V] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Jean-baptiste
Pôle 4 - Chambre 10
65b3695b8c0355000835f568
25 janvier 2024
de grande instance de PARIS - N° 16/14473 DEMANDEURS À LA SAISINE Monsieur [S] [B] né le [Date naissance 6] 1960 à [Localité 19] [Adresse 8] [Localité 10] Représenté et assisté par Me Jean-baptiste
5fd9a0cd7f397293ac08bb34
19 décembre 2019
2018 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/14473 APPELANT Monsieur [N] [K] Né le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 8] Représenté et assisté de Me Jean-Baptiste
Pôle 6 - Chambre 9
6789f3bfc2a5bdff9702ffc8
16 janvier 2025
Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Janvier 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRÉTEIL - RG n° 20/00170 APPELANT Monsieur [O] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Assisté de Me Jean-Baptiste
Pôle 2 - Chambre 6
5fdb460daf3cbc23dcafc920
26 mars 2019
Représentée par Me Jean-Baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS
6a0feb36cdc6046d478814b4
21 mai 2026
déférée à la Cour : Jugement du 14 Septembre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 20/04471 APPELANTE Madame [J] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Baptiste
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