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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90216
4 février 2013
4 février 2013
Jenny est née le 25 décembre 1997 et Noé le 26 mars 2006. Une procédure est ouverte au cabinet du juge des enfants.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdc2ab90f43c94eedd86050
17 décembre 2018
17 décembre 2018
X..., - surseoir à statuer sur l'indemnisation des préjudices professionnels de Jerry X... et de la SARL AFRICANESSENCE, à titre subsidiaire, - évaluer les préjudices de Jerry X... de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d2c
8 janvier 2016
8 janvier 2016
C/ SAS CAPPA ET FILS Grosse délivrée le : à : Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Marion MENABE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Copie certifiée conforme délivrée aux parties
Source officielleChambre 1-4
69b29fcdcdc6046d47676e2d
3 avril 2025
3 avril 2025
représentée par Me Nicolas BRAHIN de la SELARL BRAHIN, avocat au barreau de NICE, Me Jean-louis SOURNY, avocat au barreau de NICE Appelante Monsieur [P] [B] représenté par Me Jerry
Source officielleChambre 4-6
686ca82c202006593453d480
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 25/05260 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOY3S Ordonnance n° 2025/M48 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme [R] [L] Représentant : Me Jerry
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163231f3dbed56e5e2c2fbe
7 avril 2011
7 avril 2011
cours du mois de décembre 2005 que 20 enregistrements sur lesquels elles revendiquent les droits exclusifs ont été reproduits sans leur autorisation et commercialisés dans un coffret de 3 CD intitulé 'Jerry
Source officielle8ème chambre
67ee178751255e24994fc4fb
2 avril 2025
2 avril 2025
La SCI Jero a déclaré le sinistre à son assureur, la société Albingia.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
695e378d75782d5f0610ec8f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Le 25 mai 2021, les époux [I] ont adressé à la société Jesy une facture pour solde de l'année 2020, d'un montant de 21 600 euros TTC (soit 18 000 euros HT), qui a été contestée par la société Jesy.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de36676b73dd81b96ebe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La SARL Jenny sollicite la confirmation du jugement de ce chef.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897e1
23 avril 2007
23 avril 2007
PROCÉDURE D'APPEL Le 23 décembre 2005, Jenny A... née le 28 juillet 1984 a relevé appel aux fins de réformation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93022
10 mars 2016
10 mars 2016
Mme X...Rosy a contesté le placement de son fils Jessy, dont elle demande le retour chez elle.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d9
30 juin 2008
30 juin 2008
DE LA MOUTTE-JEAY, avocats au barreau de TOULOUSE Monsieur Michel C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe0d
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Ce dernier a confié les clés à Jessy X..., également mineur et non titulaire du permis de conduire. Le conducteur, Jessy X..., a perdu le contrôle du véhicule et est décédé dans l'accident. M.
Source officielle3ème chambre A
6031e881fa806221d3aa5203
7 juin 2018
7 juin 2018
X... et JENY n'est pas démontrée, - de juger que M.
Source officielleChambre 4-6
6700d6cd836fac7141b7e80c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[X] [K] Représentant : Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimé ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Suzie BRETER
Source officielleChambre 4-6
678b47128cafc520068c1663
17 janvier 2025
17 janvier 2025
DONNADIEU,sise [Adresse 3] Représentée par Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Nous, Pascal MATHIS, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e17a
26 février 2010
26 février 2010
barreau de FORT-DE-FRANCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2008/ 004173 du 30/ 09/ 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMEE : Madame Jenny
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173b
20 mars 2014
20 mars 2014
Jerry C... né le 07 Avril 1976 à TOUHO (98831) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f5
20 août 2018
20 août 2018
Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY MARTIN DE LA MOUTTE - JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE Madame Catherine Z... épouse Y... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e75
12 avril 2006
12 avril 2006
Jean-Bernard PIPERAUD, Président de chambre, délégué par le Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes, Vu la requête aux fins d'indemnisation de la détention provisoire déposée le 11 janvier 2006 par Jessy
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