"aux motifs qu'en reprenant la base d'un revenu de 64 476 francs pour la mère et en considérant que l'enfant bénéficiait de 15 % de celui-ci, pour un franc de rente de 9,378, le préjudice subi par Jessy

Jerzy, contre l'arrêt n° 479 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2000, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le

(D. 8, D. 12) et Jessy Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Studio Jere, dont le

l'amende prononcée à la somme de 10 000 francs (arrêt, pages 4 et 5) ; "et aux motifs, adoptés du premier juge, qu'il est établi par le certificat médical du docteur X... en date du 15 octobre 1996 que Jenny

fait pipi dans ma bouche et même dans mes fesses et ça a saigné après... moi non plus j'ai pas envie qu'il me reprend parce que après il va refaire la même chose..." ; qu'en déclarant à l'inverse que "Jessy

Fabrice A... a admis avoir pratiqué des attouchements sur Jessy B..., né le [...]        

Delphin, vice-président, Mme Leclercq-Carnoy, vice-président, Mme Jenny, juge", sans fournir la moindre précision sur la composition du tribunal lors des débats, le jugement attaqué, qui ne permet pas

Jerzy, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 16 janvier 1997, qui l'a condamné, pour travail clandestin et fraude aux prestations de chômage, à 2 mois d'emprisonnement

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 JUILLET 2025 L'association Jenny

date du 16 mai 2024, Subsidiairement, PRONONCER la résolution du contrat signé le 31 mai 2023 entre la société JEMY FRANCE TECHNICOLORS et la société [W] [B] ; CONDAMNER la société JEMY FRANCE TECHNICOLORS

Jenny est née le 25 décembre 1997 et Noé le 26 mars 2006. Une procédure est ouverte au cabinet du juge des enfants.

Jerry X..., associés au sein du même cabinet d'avocats et par ailleurs mariés, ont été en instance de divorce à compter du mois de juin 2009 ; que M.

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 26 FÉVRIER 2020 La société Jepy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie du Funiculaire du Pic du grand Jer de Lourdes, dont le siège

depuis avril 2013 ; elle lui avait immédiatement parlé de l'agression commise par son beau-père dans le lit conjugal sous la forme de caresses sur les seins et d'une pénétration vaginale digitale (D51) ; Jessy

X..., - surseoir à statuer sur l'indemnisation des préjudices professionnels de Jerry X... et de la SARL AFRICANESSENCE, à titre subsidiaire, - évaluer les préjudices de Jerry X... de la

Dépens de greffe en euros TTC (sauf tarification forfaitaire) : 82,83 Le 07/05/2025, le tribunal des activités économiques d'Avignon a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de JECY

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Jessy

C/ SAS CAPPA ET FILS Grosse délivrée le : à : Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Marion MENABE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Copie certifiée conforme délivrée aux parties