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95 résultats pour « Jessica CORTES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

65b0bb378d0ccf000877e51d

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 11] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et ayant pour avocat plaidant Me Jessica

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa0f

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

Par conclusions du 8 mars 2012, Jessica X... limite la critique de la décision déférée à un seul chef, à savoir le droit de visite et d'hébergement accordé à Fabrice Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907ea

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

Lionel Y..., Mme Jessica Z..., M. Marc A..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910c0

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Paul X...a légué à Mme Chantal A... et à ses deux filles, Elodie X...et Jessica X..., l'usufruit total de toutes propriétés situées à Marignana et à Porto. Le 07 septembre 1994, M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

660e43020740db0008fa91cd

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Le protocole, signé par les parties le 28 septembre 2023, sera homologué et annexé au présent arrêt avec lequel il fera corps.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917a8

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

B..., que les difficultés rencontrées par elle et ayant conduit à confier Jessica à ses parents, sont uniquement liées au fait que Jessica refusait de la suivre dans sa vie avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92305

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Comte-34000 MONTPELLIER H...

Source officielle
CA

3ème chambre A

62c7ca8acb8dca058e3e7c89

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Me Igal ENNEDAM, avocat au barreau de LYON Audience tenue par Catherine CLERC, magistrat chargé de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Jessica

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e05

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

X... et la CPAM de Corse du Sud. La société Amagic, venant aux droits de la société AIOI Motor and Général Insurance, est intervenue volontairement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a392

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

C / Jessica Y... Rachel Z...

Source officielle
CA

3ème chambre A

62c7ca86cb8dca058e3e7c66

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Me Nagi MENIRI, avocat au barreau de LYON, toque : 436 Audience tenue par Catherine CLERC, magistrat chargé de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Jessica

Source officielle
CA

12e chambre

603273535bfb4aa797f04a88

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

C/ SARL JESSICO (DA signifiée le 28.11.2016 et conclusions signifiées le 06.03.2017 selon PV 659 DU CPC) ...

Source officielle
CA

Chambre 2-1

62c7c975cb8dca058e3e7875

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

était composée de : Madame Michelle TORRECILLAS, Présidente Madame Monique RICHARD, Conseillère Madame Laurence GODRON, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Jessica

Source officielle
CA

5e chambre civile

670f583a4ad0d5ee7d7e5b8c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

assistée de Me Jacques Henri AUCHE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jessica BAUCHET, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Ordonnance de clôture du 12 Août 2024

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67908eda9b4b0b8d25008d28

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

686f4e3f334d55acd19f1e3c

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

par Me Myriam CARTA, avocate au barreau de BASTIA INTIMÉS : Mme [T] [P] [Y] née le [Date naissance 10] 1941 à [Localité 17] ([Localité 21]) [Adresse 20] [Localité 4] Représentée par Me Jessica

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91811

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

18 Mai 1965 ... ... 20200 SAN MARTINO DI LOTA assisté de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Romain BOUVET, avocat au barreau de PARIS Melle Jessica

Source officielle
CA

Chambre 2-1

62c7c973cb8dca058e3e7871

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

était composée de : Madame Michelle TORRECILLAS, Présidente Madame Monique RICHARD, Conseiller Madame Laurence GODRON, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Jessica

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67908edb9b4b0b8d25008d34

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

François MUSSET de la SELARL MUSSET AVOCATS, avocat au barreau de LYON Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 novembre 2018 du tribunal des affaires de sécurité sociale de Haute-Corse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c65

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

Représenté par Me Jessica KHOURY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020010499 du 16/10/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle

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