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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90216
4 février 2013
4 février 2013
Jenny est née le 25 décembre 1997 et Noé le 26 mars 2006. Une procédure est ouverte au cabinet du juge des enfants.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
695e378d75782d5f0610ec8f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Le 25 mai 2021, les époux [I] ont adressé à la société Jesy une facture pour solde de l'année 2020, d'un montant de 21 600 euros TTC (soit 18 000 euros HT), qui a été contestée par la société Jesy.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93022
10 mars 2016
10 mars 2016
Mme X...Rosy a contesté le placement de son fils Jessy, dont elle demande le retour chez elle.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe0d
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Ce dernier a confié les clés à Jessy X..., également mineur et non titulaire du permis de conduire. Le conducteur, Jessy X..., a perdu le contrôle du véhicule et est décédé dans l'accident. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e75
12 avril 2006
12 avril 2006
Jean-Bernard PIPERAUD, Président de chambre, délégué par le Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes, Vu la requête aux fins d'indemnisation de la détention provisoire déposée le 11 janvier 2006 par Jessy
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f30
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Z... ès qualités de représentant légal de Jessy au titre de son préjudice moral, *] Monsieur et Madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89706
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Jessy X..., en ses observations ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Jacques DEBÛ, Président - signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f4f
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Représenté par la SELARL AGUILA-MORESCO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE Mme Ellen Nelsy Jessy Y... née le 18 Décembre 1974 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6799c944d742d0b11d26be3d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
JESY ---------------------- N° RG 24/00961 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NVAT ---------------------- DU 28 JANVIER 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0bb
7 février 2012
7 février 2012
née le 17 Août 1960 à YAOUNDE (CAMEROUN) ... ... 56100 LORIENT agissant en son nom personnel et es qualité de représentante légale de ses quatre filles mineures, Amélie, Jessy, Marguerite, Balbine
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f6b71469e057d789af8
26 avril 2022
26 avril 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 21/01766 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FB36-11 Monsieur [V] [T] Représentant : Me Jessy LEFEVRE de la SAS CABINET JESSY LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c73
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Jessy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907f2
24 avril 2013
24 avril 2013
Mme Jessy X..., eu égard à la différence de statut personnel de ses deux parents, est de statut civil de droit commun. Elle vit en concubinage avec M.
Source officielleChambre Sociale
64b0ec2dcc47fa05db2fc4fb
13 juillet 2023
13 juillet 2023
JUILLET 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/01296 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 3] du 26 Mars 2021 APPELANTE : Madame [H] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jessy
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeae
24 octobre 2011
24 octobre 2011
. – X... se sont mariés le 29 novembre 1986 à BRON sans contrat préalable et ont eu un enfant, Jessy, née le 30 septembre 1987.
Source officielleChambre Sociale
661f66102313f20008a527cf
16 avril 2024
16 avril 2024
Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [X] [H] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Jessy
Source officielleChambre Sociale
661f66102313f20008a527d1
16 avril 2024
16 avril 2024
Adresse 10] [Localité 3] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [L] [K] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Jessy
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89902
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Lotissement les Acacias 97436 SAINT-LEU - Melle Jessy C... ...
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdc2ab90f43c94eedd86050
17 décembre 2018
17 décembre 2018
X..., - surseoir à statuer sur l'indemnisation des préjudices professionnels de Jerry X... et de la SARL AFRICANESSENCE, à titre subsidiaire, - évaluer les préjudices de Jerry X... de la
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c303
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Motifs: Attendu que depuis plus de 21 ans Maria Jesus X...
Source officiellePage 1 sur 23