Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat de Mme de Jesus X..., de Me

(D. 8, D. 12) et Jessy Y...

X... de Jesus, domicilié ..., 2°/ de la société Point P.

fait pipi dans ma bouche et même dans mes fesses et ça a saigné après... moi non plus j'ai pas envie qu'il me reprend parce que après il va refaire la même chose..." ; qu'en déclarant à l'inverse que "Jessy

Jesus, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 30 mars 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de violences avec arme et violences ayant

Fabrice A... a admis avoir pratiqué des attouchements sur Jessy B..., né le [...]        

l'amende prononcée à la somme de 10 000 francs (arrêt, pages 4 et 5) ; "et aux motifs, adoptés du premier juge, qu'il est établi par le certificat médical du docteur X... en date du 15 octobre 1996 que Jenny

depuis avril 2013 ; elle lui avait immédiatement parlé de l'agression commise par son beau-père dans le lit conjugal sous la forme de caresses sur les seins et d'une pénétration vaginale digitale (D51) ; Jessy

Manuel X... de Jesus, demeurant ...

Delphin, vice-président, Mme Leclercq-Carnoy, vice-président, Mme Jenny, juge", sans fournir la moindre précision sur la composition du tribunal lors des débats, le jugement attaqué, qui ne permet pas

Contamine, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de Mme JessyG... -H... , Mme Laura G... et de Mme I...

Groupama méditerranée, dont le siège est [...] , 10°/ à la société Allianz eurocourtage, société anonyme, dont le siège est [...] , 11°/ à la société FA, société civile immobilière, 12°/ à la société Jessi

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 JUILLET 2025 L'association Jenny

date du 16 mai 2024, Subsidiairement, PRONONCER la résolution du contrat signé le 31 mai 2023 entre la société JEMY FRANCE TECHNICOLORS et la société [W] [B] ; CONDAMNER la société JEMY FRANCE TECHNICOLORS

Y... épouse X..., domiciliés tous deux [...] , contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Jess & Co, société

faits de la cause caractérisent un crime ; qu'il a été constaté que Dominique Z... avait tiré, dans sa propriété, un coup de feu en direction d'une route sur laquelle circulait le véhicule conduit par Jessie

qu'il a appelé le 112 ou le SAMU ou un quelconque service d'urgence le soir du 2 janvier 2003, ces vérifications montrant seulement qu'il a appelé son ex-concubine Sabine Z..., un collègue de travail Jessy

Jenny est née le 25 décembre 1997 et Noé le 26 mars 2006. Une procédure est ouverte au cabinet du juge des enfants.

secrètes, le greffier ne pouvant assister qu'aux débats et au prononcé public de la décision ; qu'en énonçant sous la mention "composition de la cour lors des débats et du délibéré" celle de "greffier : Jessie