Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 13 Mai 2008c/Monsieur X
6253cadcbd3db21cbdd8c560
20 octobre 2008
20 octobre 2008
inconnue De nationalité française demeurant ...37300 JOUE LES TOURS Déjà condamné Détenu pour autre cause à la maison d'arrêt de Tours, Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître JEVTIC
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 13 Mai 2008c/Monsieur X
6253cadcbd3db21cbdd8c561
20 octobre 2008
20 octobre 2008
Marié De nationalité française demeurant ...37300 JOUE LES TOURS Déjà condamné Détenu pour autre cause à la maison d'arrêt de Tours, Prévenu, appelant, intimé, Comparant Assisté de Maître JEVTIC
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
686766f67c03803a32c27167
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EXPOSE DU LITIGE La société Jemnice BV, de droit néerlandais, représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947b9
7 novembre 2019
7 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 Me Tatjana JEVTIC la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 07 NOVEMBRE 2019 No : 353-19 No
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f4
7 février 2008
7 février 2008
date du 31 Janvier 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Benoit X..., demeurant ...45400 SEMOY représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SELARL DUPLANTIER JEVTIC
Source officielleRéférés Civils
68f864f75d3e42c22e13b99f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
SCI JESTIN SBAI C/ S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94562
18 avril 2019
18 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/04/2019 Me Tatjana JEVTIC la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 18 AVRIL 2019 No : 149 - 19 No RG
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a3
20 septembre 2007
20 septembre 2007
(es-qualités) Selarl DUPLANTIER-JEVTIC-MALLET GIRY-ROUICHI SCP VERBEQUE COPIES le à M. Y...
Source officielleChambre commerciale
63577c9321f86b05a77f6ecd
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Par acte d'huissier en date du 21 août 2019, la société Jestin a assigné à fin de mise en cause et dénonciation d'acte de procédure Me [K] [A], es qualité de liquidateur judiciaire de la société Jestin
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e1
9 septembre 2008
9 septembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 09 SEPTEMBRE 2008 à la SELARL DUPLANTIER-JEVTIC-MALLET. GIRY-ROUICHI M. Jean-Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b537
30 juin 2008
30 juin 2008
Prévenue, appelante, intimée Comparante Assistée de Maître DUPLANTIER Gaëlle, avocat au barreau d'ORLEANS de la Selarl DUPLANTIER, JEVTIC, MALLET- GIRY, ROUICHI Y...
Source officielle5ème chambre sociale PH
67fde83b9b68debe44f7e91f
14 avril 2025
14 avril 2025
en date du 28 novembre 2017, le patrimoine de la société a été transmis à la société Jestia.
Source officielle1ère chambre civile B
63be639013ef607c90ab6589
10 janvier 2023
10 janvier 2023
incomplet effectué par la société Jeric.
Source officielle1ère chambre civile A
603590114f8a04b4e40c7f47
31 mars 2016
31 mars 2016
Au fond du 15 février 2013 RG : 2010J3355 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 31 Mars 2016 APPELANTE : SARL JERIC
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f0
3 avril 2006
3 avril 2006
Intimés, Marie Jeannic Z... et Maître Y..., ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL, ne se sont pas constitués.
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88247
23 mars 2006
23 mars 2006
de Grande Instance d'ORLEANS en date du 20 Janvier 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Jean-Michel X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SELARL DUPLANTIER-JEVTIC-MALLET.GIRY
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7d8c42a2105dbc59ba1
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 780 109 856, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés au dit siège Représentée par Me Claire SAINT-JEVIN
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be85
26 juin 2008
26 juin 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 26 JUIN 2008 à la SCPA LAVILLAT-BOURGON la SELARL DUPLANTIER-JEVTIC-MALLET. GIRY-ROUICHI COPIES le 26 JUIN 2008 à CA. PRO. GA.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04528_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
cour avant cassation : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 4 juin 2021, 6 octobre 2021, 25 avril 2022 et 31 mai 2023, la société Café Marco Polo et M. et Mme C..., représentés par Me Jestin
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89190
12 octobre 2006
12 octobre 2006
représenté par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me ROUICHI, avocat au Barreau d'ORLÉANS, membre de la SELARL DUPLANTIER, JEVTIC, MALLET-GIRY, ROUICHI DEMANDEUR AU RENVOI
Source officiellePage 1 sur 3