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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa0
14 septembre 2006
14 septembre 2006
prud'hommes de PARIS RG no 01/ 04669 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur Paolo X... ... 00010 FONTE NUOVA- (RM) ITALIE représenté par Me Philippe KEMPF, avocat au barreau de STRASBOURG substitué par Me Joël
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89806
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Joël X... et ses conséquences. Attendu que la société CYNO 2000 CONCEPT et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89816
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Contestant son licenciement, Joëlle B...a saisi le Conseil de Prud'hommes d'AMIENS qui, par un jugement en date du 27 juin 2005, a : -dit que la continuité du contrat de travail de Joëlle B...devait
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cd
26 mars 2015
26 mars 2015
Joël Y... né le 27 Juillet 1962 à POUM (98826) demeurant ...-98826 POUM M. Edgar Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f4e
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Joël Y... né le 31 Décembre 1958 à AIX-EN-PROVENCE (13090) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f52
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Joël Pierre X... né le 31 Décembre 1958 à AIX EN PROVENCE (13090) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky Dc/S.A
6253c99ebd3db21cbdd88d02
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Arrêt noNo RG : S06 0766Affaire :1 Joùl X... 2 Alain Y... 3 Alex Z... 4 Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky D... c/S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89339
30 octobre 2007
30 octobre 2007
G...Joël Monsieur ME VILLA Francis, le 10 Mai 2004 contre Monsieur G...Joël, son appel étant limité aux dispositions civiles Monsieur X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61629bb5eaaf44d62f53e850
12 mars 2013
12 mars 2013
- signé par Madame Joëlle BOURQUARD, président et par Mlle Véronique COUVET, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c720
25 septembre 2008
25 septembre 2008
La fédération, autrement appelée la mission ou le champ local, composée des Eglises de plusieurs (...) territoires ; 3. L'union, qui embrasse plusieurs fédération ou missions (...) ; 4.
Source officielle6ème Chambre
6780bae3f25437b69df75b7e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Novembre 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Novembre 2024 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cae8
23 octobre 2008
23 octobre 2008
représentée par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués assistée de la SCP NATAF FAJGENBAUM & Associés, avocats au barreau de PARIS INTIMEES : Madame Geneviève X... veuve Y... ... 14800 DEAUVILLE Madame Joëlle
Source officielle6ème Chambre
68e8964df14914fb075ebdb9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
: 24 Juin 2025 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 02 Septembre 2025 Date de mise à disposition : 09 Octobre 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle
Source officielle1ère chambre civile A
616343fb88dc29ccde27f1d3
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle
Source officielle1ère chambre civile A
6162f6e6b807dfe813d29639
9 février 2012
9 février 2012
Mais les manquements graves de la société mandataire qui avait dans l'exercice de ses missions une grave autonomie autorisant une réduction des honoraires contractuellement fixés et payés puisque la mission
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bff3
26 juin 2008
26 juin 2008
ARRET N HOL / RA ORIGINE : Décision du Tribunal de Grande Instance d'AVRANCHES en date du 31 Mai 2007 RG no 07 / 0009 PREMIERE CHAMBRE- SECTION 3 ARRET DU 26 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Joël
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61627ea138d18b7ebf63d213
10 décembre 2013
10 décembre 2013
- signé par Madame Catherine LE FRANCOIS, présidente et par Madame Joëlle BOREL, greffière présente lors du prononcé.
Source officielle1ère chambre civile A
61631c5748f63659ca90a607
10 mai 2012
10 mai 2012
Les consorts [F] font état d'un carnet de commande à hauteur de 5,5 millions de francs et d'un stock important de tissus lui permettant de faire face à ces importantes commandes.
Source officielleChambre sociale 4-2
66ff85eea4ff9ec259c09aa6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Particulièrement les nouvelles signatures de contrats pour un objectif de 56 millions d'euros où vous n'avez réalisé qu'un montant de 19,3 millions d'euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1ec
3 juillet 2008
3 juillet 2008
POLYMERES FRANCE SAS, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice ZI DU PRAT 56000 VANNES représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Pierre-Yves MILIN
Source officiellePage 1 sur 17