Z... établissent au contraire qu'il a de manière consciente et active participé aux agissements de Joëlle Z... ; qu'il apparaît vraisemblable que, comme le soutient Joëlle Z..., dont les déclarations

Journaud, pour avoir écrit : "criblée de dettes, Joëlle P. aura vidé en six mois son compte à la Barclay's Bank.

CHARENTE-MARITIME, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 13 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre Emile X..., Claude Y... et Joël

de biens sociaux, d'une plus-value non déclarée à l'occasion de la revente de droits sur un film qui avait été acquis pour 4,3 millions de francs; que la dissimulation de ces sommes résultant d'un

le gratifiaient et que cela avait influencé son comportement dans le cadre de ses fonctions ; qu'il avait indiqué qu'au cours du voyage à Estoril, Jean-Yves B..., dirigeant de la société Cholton, et Joël

Joël X... et ses conséquences. Attendu que la société CYNO 2000 CONCEPT et M.

Jean, BATARD Joël, FLORIS Y..., B...

d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 9 septembre 2005, qui dans la procédure suivie, du chef d'infractions au code de la propriété intellectuelle, contre Thierry X..., Danielle Y..., épouse X..., Joël

Joëlle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 30 mars 1999, qui l'a condamnée, pour infractions à la règle du repos dominical, à 41 amendes de 2 000 francs

Joël Y... » ; ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE « M.

Joël Boyer Audience du 7 avril 2022COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: J 21-17.894 Demandeur: la société Shw Automotive Gmbh Défendeur: la société Camelin

Joël X... demeurant ... ; M.

et 2 millions CFP de dommages et intérêts.

Joëlle, épouse Y..., - Y...

[H] [E], ayant la SCP Sevaux et Mathonnet pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors

Cour de cassation, la société Gravotech holding, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, la société Gravotech Inc, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Joël

entre 1,044 et 1,150 millions de dollars, cette somme incluant celle précitée de 272,2 millions de dollars (laquelle ne devait donc pas y être ajoutée comme il avait été fait à la suite de l'erreur ci-avant

au Sri Lanka ; Que ce transport devait être effectué via l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle ; Que la société France Handling Export était chargée de l'expédition Roissy Sri Lanka ; Que Joël