Codes de loi français

Article 1

seconde, entre le canal de Savière et l'embouchure de la Saône, moins la traversée de Lyon ; La troisième dans la traversée de Lyon ; La quatrième, entre les confluents de la Saône et de l'Isère ; La cinquième, entre les confluents de l'Isère et du Gardon

Article Annexe 32

Limite sud-ouest de la parcelle AD 196, puis avenue des Primevères jusqu'à la limite communale, jusqu'à l'intersection avec le boulevard John-Kennedy. Boulevard John-Kennedy (limite communale) vers l'ouest jusqu'à la parcelle AB 2 incluse.

Article 11

: : :-------------------:----------------------:-------------------: : Bassins de la : Cèze, Gardons, : DDE du Gard : : Cèze, des : Vidourie : : : Gardons et

Article ANNEXE 12

; - avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la rue Hoche ; - rue Hoche jusqu'à la rue Henri-Lefebvre ; - rue Henri-Lefebvre jusqu'à la limite des parcelles section AW n°s 401 et 407 (sentier) ; - limite des parcelles section AW n°s 401

Article Annexe 11

Boulevard Edgar-Quinet jusqu'au boulevard John-Fitzgerald-Kennedy. Boulevard John-Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la rue de Malintrat. Rue de Malintrat jusqu'au boulevard Léon-Jouhaux.

Article R436-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 45

espacement des verges : a) Pour le saumon et la truite de mer : 40 millimètres ; b) Pour les espèces autres que celles désignées au a et au c : 27 millimètres ; c) Pour l'anguille, le goujon, la loche, le vairon, la vandoise, l'ablette, les lamproies, le gardon

Article ANNEXE 37

. - voie communale n° 24 jusqu'à l'avenue de Chabeuil ; - avenue de Chabeuil jusqu'au boulevard Winston-Churchill ; - boulevard Winston-Churchill jusqu'au boulevard John-Fitzgerald-Kennedy ; - boulevard John- Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la limite Sud de

LEGIARTI000027942580

L1_570 Le Galeizon et ses affluents AG_14_08 Gardons L1_566 Le Gard et ses affluents à l'amont de l'Amous, excepté le ruisseau de Boisseson AG_14_08 Gardons L1_569 Le Gardon, d'Alès à l'aval du barrage de Cambous AG_14_08

LEGIARTI000051297166

Perseusweg 40, kvk 122760, Willemstad, Curaçao LiveJasmin http://www.livejasmin.com/ Jws Americas S.A.R.L. 44, avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg

Article Annexe V

Cèze, Gardons, Vidourle, Vistre. DDE 30 DDE 30 Sans objet Hérault et Orb. Hérault, Orb, Jaur. DDE 34 DDE 11 1er juillet 2005 Aude. Aude à partir de Quillan. DDE 11 DDE 11 Sans objet Cesse à partir de Bize.

Article Annexe

étangs de Bages-Sigean et de Campignol et leurs bassins versants 11 Azote et Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Bassin de la Cèze 30/48 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Bassin des Gardons

Article 2

13008 Marseille ; - du 16 juillet au 12 août 2024, le “village Marseille Golden Tulip Villa Massalia”, situé 17, place Louis-Bonnefon, 13008 Marseille ; - du 16 juillet au 12 août 2024, le “village Marseille Hotel Nhow”, situé 200, corniche Président-John-Fitzgerald-Kennedy

Article 1

Centres hospitaliers de Libourne, de Sainte-Foy-La-Grande, de Blaye et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Primerose ” de Coutras et “ John Talbot ” de Castillon-la-Bataille (direction commune)-33-; 30.

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Gardon d'Alais A partir de la chaussée de Rémoulins jusqu'à son embouchure dans le Rhône. idem. idem. Rhône Sur tout son cours dans le département. Voir au département des Bouches-du-Rhône.

Article Annexe I (suite)

24 Dordogne Boulazac 24 Dordogne Champcevinel 24 Dordogne Chancelade 24 Dordogne Coulounieix-Chamiers 24 Dordogne Cours-de-Pile 24 Dordogne Creysse 24 Dordogne La Feuillade 24 Dordogne Gardonne

LEGIARTI000045166922

25200117700036 SIVOS BASSIN D AREGNO 20005063100015 SIRP ALLEGRE BROUZET NAVACELLES 21300260300016 ST-HILAIRE-D'OZILHAN 25300173900015 SIRP ISSIRAC LAVAL 25300195200014 SIRP MARUEJOLS LES GARDON

LEGIARTI000024423112

LISTE DES ITINÉRAIRES LOCAUX SOUMIS À LA TAXE NATIONALE SUR LES VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES COLLECTIVITÉ ROUTE COMMUNE ROUTE ROUTE COMMUNE AIN D 1083 ex-N 83 BOURG-EN-BRESSE D 1075, boulevard John-Kennedy Limite de département

Article 2

l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Amiens ; 48° Le 5 juillet 2024, le site de célébration du Havre, situé esplanade Nelson Mandela, délimité par le quai de Southampton, la chaussée John

LEGIARTI000030541821

Molières-sur-Cèze, Monoblet, Moulézan, Orthoux-Sérignac-Quilhan, Pommiers, Quissac, Saint-André-de-Majencoules, Saint-Bénézet, Saint-Bonnet-de-Salendrinque, Saint-Bresson, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Roman-de-Codières, Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille, Salles-du-Gardon

LEGIARTI000028181592

L. 2_181 | P24-0400 | Le Céou : du pont de Bouzic à sa confluence avec l'Ourajoux L. 2_183 | P50-0400 | La Couze : du moulin de Fontable (inclus) jusqu'à sa confluence avec la Dordogne L. 2_182 | P53-0400 | La Gardonnette : du moulin de Gardonne