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197 résultats pour « Karim SOREL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

67592c4e98533a77d59593f0

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

SERIS SECURITY SARL Société à responsabilité limitée représentée par ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] - LUXEMBOURG Représentée par Me Karim SOREL, avocat au barreau du Luxembourg Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dd9

Appel

8 décembre 2003

8 décembre 2003

DESSART SOREL, avoués à la Cour assistée de Me Christine LESTRADE, avocat au barreau de TOULOUSE SOCIETE G représentée par la SCP SOREL DESSART SOREL, avoués à la Cour assistée de Me Christine LESTRADE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86eb2

Appel

8 décembre 2003

8 décembre 2003

DESSART SOREL, avoués à la Cour assistée de Me Christine LESTRADE, avocat au barreau de TOULOUSE SOCIETE G représentée par la SCP SOREL DESSART SOREL, avoués à la Cour assistée de Me Christine LESTRADE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89fa7

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C/ Liliane Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f4e

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Vanessa Z... épouse A... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Jessica Z... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87afd

Appel

27 décembre 2005

27 décembre 2005

BONZOM Pierre Elie X... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Denise Marie Y... veuve X... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Elisabeth MERLIERE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c891bd3db21cbdd85a82

Appel

15 octobre 2001

15 octobre 2001

SNC LP PROMOTION S.C.P SOREL DESSART SOREL C/ SOGEP ASSIGNE M. Y... Z... ASSIGNE INFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86ddb

Appel

15 décembre 2003

15 décembre 2003

DESSART SOREL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b647

Appel

15 décembre 2003

15 décembre 2003

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f39

Appel

2 octobre 2000

2 octobre 2000

Madame A AJ 85 % du 26/01/2000 S.C.P MALET C/ Monsieur B AJ 15 % du 22/03/2000 S.C.P SOREL DESSART SOREL Mademoiselle B AJ 100 % du 22/03/2000 S.C.P SOREL DESSART SOREL CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a77

Appel

10 février 2003

10 février 2003

LAUVERNIER) Epoux A S.C.P SOREL DESSART SOREL Assurance B S.C.P SOREL DESSART SOREL C/ Epoux C Me DE LAMY INFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89449

Appel

3 septembre 2007

3 septembre 2007

KAIM-MARTIN, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e2f

Appel

20 février 2006

20 février 2006

DESSART SOREL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87663

Appel

4 avril 2005

4 avril 2005

KAIM-MARTIN ARRET : - réputé contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a8

Appel

27 juin 2005

27 juin 2005

27/06/2005 ARRÊT No341 NoRG: 04/04499 HM/EKM Décision déférée du 19 Août 2004 - Tribunal de Grande Instance de SAINT GAUDENS - 03/331 Mme DUCHAC Régine X... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Bruno

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

616340347dbf94c22343caba

Appel

23 novembre 2009

23 novembre 2009

par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Michel DUCOMTE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [GK] [G] [Adresse 9] [Localité 34] représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879a5

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a87

Appel

13 novembre 2006

13 novembre 2006

Claude Y... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ SA FRANFINANCE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE CONFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ab3

Appel

13 novembre 2006

13 novembre 2006

DELRIEUSA ROSINA représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/Christian X... es qualité de liquidateur dela SARL SAINT NICOLAS IIIreprésenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLEINFIRMATIONGrosse délivréeleà

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd8742e

Appel

4 octobre 2004

4 octobre 2004

DESSART SOREL, avoués à la Cour assisté de la SCP JEAY-FAIVRE-MARTIN DE LA MOUTTE-JEAY, avocats au barreau de TOULOUSE Madame X... représentée par la SCP SOREL DESSART SOREL, avoués à la Cour assistée

Source officielle

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