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620 résultats pour « Karl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ae1

Appel

22 novembre 2001

22 novembre 2001

Karl A...; - condamner la M. Kari A... au paiement: . des dépens des deux instances; . d'une somme de 6.000 F au titre de l'art. 700 du NCPC; A l'appui de leurs conclusions, M. Y...rgen Z... et M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BUENA VISTA SOCIAL KARL

SIREN 918261413Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

03/07/2026

Voir →

Créations

PIAU, Karl, Lucas, Yannick

SIREN 105458756Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KARL DEVELOPPEMENT

SIREN 829918614Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/07/2026

Voir →

Créations

Lesauvage, Karl Nicolas David

SIREN 106187982Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

01/07/2026

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Radiations

Cramer, Alexander Tadeus Karl

SIREN 851256560Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

01/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ae8

Appel

22 novembre 2001

22 novembre 2001

Karl A...; - condamner la M. Kari A... au paiement: . des dépens des deux instances; . d'une somme de 6.000 F au titre de l'art. 700 du NCPC; A l'appui de leurs conclusions, M. Y...rgen Z... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927ef

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Karl Roger Jean-Guy X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68ef2c20796eb4b748562917

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

sont anormales ; constaté la confusion des patrimoines des sociétés Puissance Kart et Fica Track ; prononcé l'extension de la procédure collective de la société Puissance Kart à la société Fica Track

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fca6c2d8c8a0756d5808813

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

au taux légal à compter du prononcé du jugement'; - rejeté la demande d'exécution provisoire de la société Kar'; - débouté la société Kar de sa demande de dommages et intérêts à hauteur de 1.000 euros

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69f2eb3acdc6046d470d1d3b

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

KARA PASA, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Orlane AUER, avocat au barreau de COLMAR INTIME S.D.C.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

667e53066430c94f3afa87a6

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

KARL MORE PRODUCTIONS FRANCE C/ S.C.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68f86836d7e432441d85bf9c

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Par courrier du 9 mars 2021, la société Karl Asselot a informé M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

633e702cf8faf13e2e973dd1

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[H] et la société Karé. Il a été signé le 6 novembre 2018 par M. [H] et le 8 novembre 2018 par la société Karé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300c

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Karl Andreas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e9c

Appel

1 février 2006

1 février 2006

Monsieur Karl X... conteste que ces décisions aient autorité de chose jugée sur la détermination du bail applicable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9adbd3db21cbdd89023

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Sur la clause de non concurrence La société SAINT KARL DIFFUSION reproche à Mme X... d'avoir violé cette clause de non concurrence.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94066

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Représentée par Me Luc BOURGES de la ELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - No du dossier 18099 INTIME Karl A... ________________________________________________________________________

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915bc

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Karl X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb2

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Karl X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd8999d

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 7 juillet 2006 par Maître Servane CROSNIER, avocat substituant Maître Denis GIRAUD, avocat de Monsieur Karl

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893c0

Appel

14 février 2006

14 février 2006

Monsieur Karl X...est décédé le 16 avril 1998 à SAULGAU.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT01483_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

E A, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal de F A, Karl Prince A et Carlito Christiano A, ainsi que Mme B G A, ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

697b010bcdc6046d4710b793

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Localité 4] le 07 Mai 2025 Appelante : Madame [K] [J], représentée par Me Anne GEORGEON de la SELEURL SAPIENCEE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L177 Intimée : [1], assistée par Me Karl

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68e899fa60ca52a2831c02a2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EUROPE INTERVENTION à verser à Monsieur [V] : - 12.376 € à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse Condamne la SARL KARL EUROPE INTERVENTION à verser à Maître [

Source officielle