Karl, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 9 septembre 2004, qui, pour escroquerie, a condamné, le premier, à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 20 000 euros d'amende

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Karl Ibold GMBH et compagnie, société allemande, dont le siège

Karl, Waldemar X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société de droit allemand Karl Schluter

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kaeler Holding AG, société anonyme, dont

Karl, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 17 septembre 1993, qui, pour trafic de stupéfiants et contrebande, l'a condamné à 7 ans d'emprisonnement ainsi qu'à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Karl Schreiber GMBH, dont le siège social est ..., en cassation

Karl, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2001, qui les a condamnés, pour infractions à la réglementation du travail dans les transports routiers, le

Karl Lucet X..., ayant seul conclu à cet effet devant la cour de renvoi, la somme de 118 800 francs au titre de sa part indivise dans l'immeuble dépendant de la succession de leur soeur, et la somme de

Philippe Y... précisait qu'il avait vendu le kart en 1998 à M. Christophe X..., soit la même année que celle à laquelle avait été émis par M.

Saint-Karas et la condamne à payer à M.

Karl, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 2000, qui l'a condamné, pour infractions à la réglementation du travail dans les transports routiers,

le magistrat instructeur - les accusations de Robert C... déclarant l'avoir vu vendre à la Cité Dillon, dires confortés par les constatations des enquêteurs qui l'ont vu échanger une enveloppe avec Karl

Kara, sans domicile certain, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 avril 1997, où étaient présents : M. Zakine, président, M.

Karl, - Y... Ulricke, - Z... Otto, - A...

dernier supplément d'information que les faits auraient été commis dans le cadre d'un conflit entre deux bandes rivales pour le contrôle du trafic de stupéfiants dans la cité de la " Pierre Plate " ; Karl

Yves X..., ne pourrait exonérer ce dernier que si elle en était la cause unique et exclusive ; qu'ainsi que le retiennent les premiers juges, la cause directe et certaine de la collision avec le kart

L'examen des relevés de compte de Mme Z... à la Caisse d'épargne, non discutés par Carulos de X... porte des mentions manuscrites de versements "dettes Karl..." dès le mois d'août 2003, soit à une époque

Karl A... ; Condamne M. Karl A... aux dépens exposés devant les juges du fond et la Cour de cassation ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

X..., associé majoritaire de cinq sociétés exploitant des salons de coiffure sous des marques de la société Saint-Karl diffusion, avec laquelle elles étaient liées par des accords de partenariat, a entamé