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14 résultats pour « Karl VAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e01

Appel

21 février 2002

21 février 2002

. * EN LIQUIDATION JUDICIAIRE ayant son siège social 56 Boulevard de la Liberté 59000 LILLE Représentée par la SCP MASUREL-THERY, avoués à la Cour Assistée de Maître Karl VAND avocat au barreau de LIILLE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67aae7c26d821c6632f1b62a

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ONLY KART Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIME Mme VANNIER, présidente de la chambre civile et commerciale chargée de la

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63d37ac6d1bc2605de4b4ae9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[FY] [Z], la SCI du [Localité 116] Pré, la SCI du Parcat, la SCI C'Kare Ile aux Moines, M. et Mme [D] [S], M. [UC] [E], M. [BA] [J], M.

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CA

Ch. civile et commerciale

69d8897dcdc6046d47ba7f75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 25/02607 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAPL COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 9 AVRIL 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : 2025F138 Tribunal de commerce de Bernay

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdb999c3dc9a7785901baf6

Appel

19 février 2019

19 février 2019

rapport, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président de Chambre Madame Isabelle VENDRYES, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Clémentine VANHEE

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CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880a0

Appel

2 février 2006

2 février 2006

SOFI OUEST Parc Pompidou Avenue Georges Pompidou 56000 VANNES représentée par la SCP Y. CHAUDET - J. BREBION - J.D.

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CA

Chambre sociale 4-6

69e1bf8dcdc6046d4787859c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

rendu le 15 Mai 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : I N° RG : 22/01139 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Karole

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CA

1re chambre 1re section

63d0d64e81a7b805de12b80b

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Tribunal Judiciaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 17/02052 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SELARL ISALEX, -la SCP PICHARD DEVEMY KARM

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

65321b279e4ea48318f5aea5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

, JETTE JOOP, JENNIFER LOPEZ, KARL LAGERFELD, KENNETH COLE, LANCASTER, MARC JACOBS, NIKOS, SARAH JESSICA PARKER, VERA WANG, et VIVIENNE WESTWOOD, - ordonné à la société Marvale LLC, ou à toute personne

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CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92284

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

Pour le dossier T figure un message électronique de M Karel G... à M X... du 4 août 2010 constatant que malgré un crédit de restructuration, le compte est toujours débiteur et que s'ajouterait un " débit

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033d27ab07bde8479b2bcb8

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

' de sorte que la présence de ces deux lettres ne créent pas de distinctivité de nature à écarter un risque de confusion; Considérant que dans la deuxième partie de ces signes, l'un comporte vane et

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CA

6e Chambre D

6034d16389316cbb88a2ac4d

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Elle fait valoir qu'en raison de ses absences pour pérenniser et maintenir sa société à flot, participer à ses 14 courses de kart, et s'offrir ses vacances, sa participation aux travaux de construction

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CA

1ère Chambre

635387e5513cb5adff943652

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

INTERFIMO, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 5] [Adresse 5] N° SIRET : 702 010 513 Représentée par Me Stéphanie VAIDIE

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CA

1ère Chambre civile

6809c9341f1ed98b447f4346

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Monsieur [Z] [S] né le 14 Mai 1954 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, assisté de Me Patrick EVENO, avocat au barreau de VANNES

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