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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
697b09c0cdc6046d47122787
28 janvier 2026
28 janvier 2026
KEPAX SA Faisant élection de domicile au Cabinet RATHEAUX [Adresse 8] [Localité 2] - SUISSE Représentant : Me Sandrine MOLLON de la SELARL CABINET RATHEAUX SELARL, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01414_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
) de rejeter les demandes de la commune de Lanton et de la société Kena à son égard ; 5°) de mettre à la charge de la commune de Lanton et de la société Kena la somme de 8 000 euros en application des
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01836_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Toutefois, il est constant que l’établissement Keva est doté de la personnalité morale.
Source officielleCour d'Appel
Elle a introduit une demande de recherche en paternitéc/M. Y
6253ca1cbd3db21cbdd8a14a
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Mme Mariem X... a donné naissance le 10 mai 2000 à une fille prénommée Kenza Yamina, qu'elle avait reconnue avant la naissance, dès le 13 décembre 1990.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162740e7705f25f4364406d
28 novembre 2013
28 novembre 2013
d'inscription au répertoire général : S 12/09051 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 Mai 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 11/01803 APPELANTE KESA
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a9b
25 septembre 2013
25 septembre 2013
conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Malika Arbouche, greffière, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT: Mme Kemar
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6033c856337b517a95051b76
30 mars 2017
30 mars 2017
La Cour statue sur l'appel régulièrement interjeté par le GIE KESA ELECTRICALS aux droits duquel vient aujourd'hui la SASU ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS à l'encontre d'un jugement rendu le 24 mai 2012 par
Source officielleChambre 1-5
6901b11f748a422ad95403b5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[Z] [D] et la SCI Kezia, - débouté M. [Z] [D] et la SCI Kezia de leurs demandes contre M.
Source officielleChambre sociale
67f4b120da16d54af38e630c
3 avril 2025
3 avril 2025
[L] [W] ès-qualités de liquidateur de la société Kenza Blanka, n'a pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c806
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Julien X..., Mlle Elisa X... et Mlle Géraldine X... à l'encontre de la société Kesa France, anciennement dénommée Kingfisher France, - débouté Mme Nadine Z..., veuve X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c898
1 octobre 2008
1 octobre 2008
KEZIA anciennement NETWORK ESSENTIEL SYSTEM-NESS- 15 quai SCIZE 69009 LYON Représentant : Me Laurence TABURET (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : Mademoiselle Véronique Y... ... 34080
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0df2c25a97f0381f50a5
25 février 2015
25 février 2015
sa demande tendant à l'extinction de l'usufruit de Mme [S], - rejeté la demande tendant à une nouvelle expertise, - débouté Mme [N] [G] de sa demande tendant à l'attribution d'actions de la société Kesa
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f5
14 février 2008
14 février 2008
Y... ... 93600 AULNAY-SOUS-BOIS représenté par Maître Bruno NUT, avoué à la cour assisté de Maître Christophe Z..., avocat au barreau de PARIS, plaidant pour Maître Agnès A..., Madame Kenza
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea5
9 janvier 2014
9 janvier 2014
, jusqu'à nouvelle décision et, au moins jusqu'au 21 décembre 2013, échéance de l'AEMO et hors cadre des rencontres mises en place par les référents de cette mesure, Bouazza Y...ne pourra rencontrer Kenza
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f8c
28 novembre 2013
28 novembre 2013
De leur union est née une enfant (Kenza, le 1er décembre 2010).
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de37676b73dd81b96ecc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
La société Kea Invest ne formule aucune observation.
Source officielleCh. civile et commerciale
6a17ce97cdc6046d47308cbd
26 mai 2026
26 mai 2026
COUR D'APPEL DE ROUEN Ch. civile et commerciale ORDONNANCE DE CADUCITE N° RG 26/00057 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KEZN Affaire : jugement au fond, tribunal judiciaire du Havre, décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ebf
9 octobre 2013
9 octobre 2013
sollicite la communication du dossier d'assistance éducative du JE de Brive Sur Ce, Attendu que le litige concerne les modalités d'exercice de l'autorité parentale à l'égard de l'enfant mineur Kenza
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04794_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
B, représenté par Me Keza, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 16 novembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 1er juin
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01807_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 15 juillet 2023, Mme C épouse D A, représentée par Me Keza, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille
Source officiellePage 1 sur 12