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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a3c
18 juin 2001
18 juin 2001
ARRÊT RENDU LE 18 Juin 2001 DEMANDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Khalid X... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxx N'a pas été touché par la lettre recommandée avec accusé de réception, qui est revenue
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88957
24 octobre 2006
24 octobre 2006
CPCAM DE LYON APPEL D'UNE DECISION DU :Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LYON du 01 Mars 2006RG : 20030387 COU D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2006 APPELANT :Monsieur Khalid
Source officielleCour d'Appel
6253cd2dbd3db21cbdd92804
7 janvier 2015
7 janvier 2015
Khalid X... né le 31 Décembre 1981 à ANIEUH de nationalité Marocaine Vu l'appel formé, par télécopie, le 05/10/2015 à 16 heures 14 par Khalid X...
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885b8
22 mai 2006
22 mai 2006
Khalid en ses explications. Le Ministère Public en ses réquisitions.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc19
16 juillet 2008
16 juillet 2008
Khalid né le 17 Août 1983 à CREPY EN VALOIS (60) de Ahmed et de A...
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88323
25 avril 2006
25 avril 2006
DU 25 Avril 2006------------------------- N.R/S.B Khaldia X... épouse Y... C/S.A. FACET Abdelkader Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e675
25 avril 2006
25 avril 2006
B Khaldia X... épouse Y... C/ S. A. FACET Abdelkader Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885b9
22 mai 2006
22 mai 2006
Khalid Né le 30 Mai 1980 à BENI AMAR (MAROC) Fils d'Z...Z...
Source officielle25e chambre MEE commune
65376132974d258318455265
20 octobre 2023
20 octobre 2023
KHALI C/ [Y], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le VINGT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, par Véronique PITE, conseiller de la mise en
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8637b
4 octobre 2002
4 octobre 2002
X... en leur action possessoire, - en conséquence dire et juger que Monsieur Benazzouz Z... et Mademoiselle Khaldia Nebia A... devront procéder sous astreinte de 76,22 par jour de retard à compter de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8d6
20 juin 2012
20 juin 2012
Paulette C/ Khalid Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90773
14 juin 2013
14 juin 2013
Khalid X... sur l'enfant Sofian X..., né le 12 juin 2002 à BREST
Source officielleCour d'Appel
Général près la Cour d'Appel de NANCY, le 06 avril 1998c/Monsieur Alain X
6253c871bd3db21cbdd854b5
28 mars 2001
28 mars 2001
RAPPEL DE LA PROCÉDURE LE JUGEMENT Le Tribunal, par jugement contradictoire, qui a également statué sur le sort de Khalid C... et de Dorothée D..., co-prévenus, et prononcé sur les intérêts civils, a renvoyé
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdc885a4a2b1faba4739c69
16 novembre 2018
16 novembre 2018
L'arrêt de travail pour maladie de Khaled X... a pris fin en décembre 2010. Khaled X... a bénéficié d'un arrêt de travail pour maladie du 10 avril 2012 au 1er août 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e6
6 février 2009
6 février 2009
2008 à Khaled X... qui a interjeté appel par déclaration au greffe le 14 février 2008 ; Par conclusions reçues au greffe le 30 juillet 2008 maintenues et soutenues oralement à l'audience, Khaled X..
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0ac
2 février 2012
2 février 2012
Khaled X...
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87770
22 février 2005
22 février 2005
Chez Z... et Mme X... 5 chemin de Dunkerque 69330 MEYZIEU représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me KHALDI-MERABET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913ea
8 avril 2014
8 avril 2014
diverses RG no 11/ 15235 APPELANTE SARL MCTS PARISIENS 4 rue Marie et Louis 75010 PARIS représentée par Me Lynda ATTON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0657 INTIME Monsieur Khaled
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d0d
30 janvier 2006
30 janvier 2006
Le 15 Janvier 2004, Madame Bernadette X... épouse Y..., née le 22 mars 1937 à BRIENNE LE CHATEAU (10), de nationalité française, et Monsieur Khaled Z..., né le 20 mai 1973 à TUNIS (TUNISIE), de nationalité
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f77
12 juin 2006
12 juin 2006
Khaled X... a adressé le 3 août 2005 une requête en réparation d'une détention provisoire subie du 3 janvier au 24 mars 2003 alors qu'il a fait l'objet de la part du tribunal correctionnel de NANTES d'un
Source officiellePage 1 sur 14
Hidra, Khaldia, HABIB
23/06/2026
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NEHARI, Chahinez, KHALDI
19/06/2026
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KHALDIA, Nour Eddine
16/06/2026
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KHALDI, Amazigh
14/06/2026
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Khaldi, bellal
31/05/2026
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