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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
6363685437e31b7f744449d8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Elles ont ainsi proposé à KNIA un premier projet, "Final Consortium Agreement".
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdc1110082d0f3548882efa
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Il ajoute que 'selon le devis, le coût du genou Power Knee est de 70000 € auquel s'ajoute une somme de 7000 € pour l'entretien et les révisions de ce genou à microprocesseur pendant la période de cinq
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA02092_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Elle a bénéficié à l'hôpital de La Timone, le 9 août 2017, d'un traitement par radio-chirurgie selon le procédé " Gamma Knife ".
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00412_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
B et de Me Knies représentant Bordeaux Métropole. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6035aa7b6d186e0e780887b7
21 mars 2016
21 mars 2016
La GMF demande à la cour de confirmer le jugement en ce qu'il a sursis à statuer sur ce poste de préjudice, faisant valoir que l'expert Monsieur [G] a indiqué que la prothèse de modèle Power Knee Össur
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8863d497adffda4019
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C6 N° RG 20/01468 N° Portalis DBVM-V-B7E-KNIB N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : AU NOM DU
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX04113_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Knies pour la commune de Bordeaux et de Me Vigreux pour le syndicat CFDT Interco 33. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8863d497adffda401b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C6 N° RG 20/01469 N° Portalis DBVM-V-B7E-KNIJ N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Yan-eric
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA00324_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
mandibulaire inférieur droit à l'épine de Spix, traitement de choix pour la localisation de la névralgie sur le territoire du V3, mais également une thermo-coagulation, voire un traitement par gamma-knife
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03917_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Noël, représentant Mme A, et de Me Kniès, représentant Bordeaux Métropole. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX04112_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Knies pour Bordeaux Métropole, de Me Vigreux pour le syndicat CFDT et de Me Noël pour le syndicat Sud Gironde.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20743_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.Bentolila, président-assesseur, - et les observations de Me Rolland substituant la Scp Vial-Pech de Laclause-Escale-Knoe , représentant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03601_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
adaptée au démantèlement nucléaire de la centrale nucléaire dite Superphénix a consisté en des travaux de motorisation et d'instrumentation de la perche permettant l'insertion et le retrait de tampons knitt
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6364bb44e405357f749ea8e0
3 novembre 2022
3 novembre 2022
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 03 NOVEMBRE 2022 F N° RG 18/02878 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KN7E Monsieur [W] [Y] Madame
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03609_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
compte d'un milieu aqueux, d'un compromis entre résistance mécanique et légèreté, de la précision des déplacements et d'alignement du système avec la cuve à combustibles, de la préhension des tampons knitt
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6186284247159504fd50e9f1
4 novembre 2021
4 novembre 2021
DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 04 NOVEMBRE 2021 (Rédacteur : Madame Paule POIREL, Présidente) F N° RG 18/02861 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KN5E
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00670_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Pierre Bentolila, président-assesseur, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique - et les observations de Me Bellamy substituant la Scp Vial-Pech de la Laclause-Escale-Knoe
Source officielle