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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
69621d15cdc6046d47d3c8ef
9 janvier 2026
9 janvier 2026
25/00033 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 09 JANVIER 2026 APPELANT : [G] [Z] né le 18 Novembre 1964 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Laure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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12 janvier 2024
12 janvier 2024
Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6033e169bba57392bd43e73c
15 mars 2017
15 mars 2017
[T] [N] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Pascale REVEL de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163821496ce96677bf0ff67
24 novembre 2010
24 novembre 2010
par Me Thierry BRAILLARD, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : [U] [O] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 6] comparant en personne, assistée de Me Laure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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11 octobre 2024
11 octobre 2024
JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6032e32233e159572b088757
10 novembre 2017
10 novembre 2017
naissance 1] 1951 en ALGERIE (19000) [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163402d7dbf94c22343ca77
18 avril 2011
18 avril 2011
APPELANT : [K] [R] né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 6] (69) [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Murielle MAHUSSIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Laure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6ff5f8faf13e2e973cfd
5 octobre 2022
5 octobre 2022
SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
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4 avril 2014
4 avril 2014
à [Localité 2] Chez Mr [UT] - [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laure
Source officielleChambre sociale
6610e5e274ef9f00086f64a4
4 avril 2024
4 avril 2024
DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Saône et-Loire (CPAM) [Adresse 1] [Localité 3] Dispensé de comparaître
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37b05566a2f16fd86c7
30 juillet 2024
30 juillet 2024
DBVB-V-B7G-BKPY7 CPAM DES BOUCHES DU RHONE C/ [K] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 30/07/2024 à : - CPAM DES BOUCHES DU RHONE - Me Laure
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6887316e1692fcf85d581ee2
25 juillet 2025
25 juillet 2025
du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Alexandra Pelier-Tetreau, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse
Source officielleChambre sociale
64ba21e1354f98d9699d4fc9
20 juillet 2023
20 juillet 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 11 Mai 2023, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Source officielleChambre sociale
6973333ecdc6046d47659d9d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Décembre 2025, devant : Madame FILIATREAU, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Source officielle14e Chambre
60362755b497c48a7f8e6992
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Le certificat médical initial daté du 19 mai 2009 constatant des plaques pleurales au visa d'un scanner thoracique a été versé aux débats par la Caisse.
Source officielle1ère Chambre
6162af1d9547460d26ddb6db
11 avril 2013
11 avril 2013
aide juridictionnelle partielle numéro 2008/006415 du 28/11/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) représenté par la SCP MARBOT - CREPIN, avocats à la Cour assisté de Maître Laure
Source officielleChambre sociale
68fb978011af6ba0065f3ae4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Il est ensuite produit un avenant au contrat de travail du 5 septembre 1997 entre « la SA chaîne thermale du soleil, [Adresse 2], établissement thermal de [Localité 9] » et M. [Z].
Source officielleCour d'Appel
6253cae9bd3db21cbdd8c6f8
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Représenté par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour assisté de Maître Laure GALY avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE MARITIME prise
Source officielleChambre civile
63119d956f0d304f138e5e62
31 août 2022
31 août 2022
[B] a été victime d'une dissection aortique de type A, laquelle a nécessité, le 24 mai 2018, un remplacement de l'aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique et sans réimplantation
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880e6
29 juin 2006
29 juin 2006
C/ Marie-Laure, Soizic, Sylvie Y... divorcée X... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Juin 2005 par le J. A.
Source officiellePage 1 sur 10