AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
6528df1aaaebb88318fda44e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
IMPRIMERIE ARTISTIQUE LECAUX 'Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège' [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume LETERTRE, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre sociale
6528df1baaebb88318fda456
12 octobre 2023
12 octobre 2023
IMPRIMERIE ARTISTIQUE LECAUX VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE L.GEST 'prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège' [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par
Source officielle1ère chambre sociale
6528df1aaaebb88318fda452
12 octobre 2023
12 octobre 2023
IMPRIMERIE ARTISTIQUE LECAUX 'Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège' [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Guillaume LETERTRE, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre sociale
6528df1aaaebb88318fda454
12 octobre 2023
12 octobre 2023
IMPRIMERIE ARTISTIQUE LECAUX 'Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège' [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume LETERTRE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89665
7 septembre 2007
7 septembre 2007
GROUPE LECLAIR, prise en la personne de ses représentants légaux 48/50 rue Boissonade 75014 PARIS LE COMITÉ D'ÉTABLISSEMENT DE LA SOCIÉTÉ GIMAS ROISSY, prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre 3-2
63c1050bbf9fd47c90a13586
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LEBAILLY immatriculée sous le n° BE 0872 995 466 au RPM de MONS (Belgique) dont le siège social est sis [Adresse 1] (BELGIQUE) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f99
23 mai 2006
23 mai 2006
AUJAY-DUBOIS-LUCAS-LECLIN-DECLETY...
Source officielleCour d'Appel
6253cc76bd3db21cbdd902db
19 février 2013
19 février 2013
Matthias X... a été embauché par l'EARL Ecurie Pierrick Lecellier en qualité de lad jockey. Le 8 août 2009, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60359411c9eb6eb8a6c4e292
30 mars 2016
30 mars 2016
[Y]), de 25 % pour la société Cabinet Lecasble et Maugée et de 15 % pour le syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], et accueilli la demande de garantie formée par la société Cabinet Lecasble et Maugée
Source officielleChambre 1-3
6438f1c7a942a604f5e93193
13 avril 2023
13 avril 2023
Portalis DBVB-V-B7D-BFG2T ENVOI PAR MAIL Aix-en-Provence, le 13 Avril 2023 COPIE AU DOSSIER NOM DES PARTIES SA SAGEM - SOCIÉTÉ ANONYME GARDÉENNE D'ECONOMIE MIXTE Représentant : Me Lionel LECOLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8735c
9 septembre 2004
9 septembre 2004
LYON 06 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de Me PEUCHOT, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître X agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la Société LECART
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7f
27 juin 2008
27 juin 2008
A compter du 6 décembre 1976 ou 1977, le cabinet d'expertise BEAUMONT, devenue la SAS BEAUMONT LECOLIER EXPERTISES, a embauché Claudine X... en qualité de secrétaire.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01601_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Sur la fin de non-recevoir tirée de l'irrecevabilité du recours des sociétés Castredis et Lecadis devant la Commission nationale d'aménagement commercial : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f36
2 juillet 2007
2 juillet 2007
Transports Leclair en liquidation judiciaire. La S.A.
Source officielle1ère Chambre
6a210dabcdc6046d47099bf0
2 juin 2026
2 juin 2026
LES SAVEURS DE MALIKA agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: N° SIRET : 788 466 233 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédérique
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65a0f511383a880008fd07b5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Maître [C], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Trouve Leclaire demande au délégataire du premier président de déclarer M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01459_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Il résulte de tout ce qui précède que le centre hospitalier Jean Leclaire de Sarlat-la-Canéda doit être condamné à verser à M.
Source officielle1ère chambre sociale
6528df1baaebb88318fda458
12 octobre 2023
12 octobre 2023
date du 22 Avril 2022 - RG n° 20/00069 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRET DU 12 OCTOBRE 2023 APPELANTE : Société HANDI PRINT 'Prise en la personne de son représentant légal
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02193_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Par un mémoire enregistré le 22 décembre 2023, Me Lecaille indique se constituer pour la société IDINAA, venant aux droits de la société THDF, anciennement dénommée société Transports Couturier, et pour
Source officielleChambre pôle social
68a705bffd86bff40ae598d5
29 juillet 2025
29 juillet 2025
[W] [R] [Adresse 9] [Localité 2] assisté de Me Anicet LECATRE, avocat au barreau de MOULINS APPELANT ET : S.A.S. [17] [Adresse 7] [Localité 2] S.E.L.A.R.L. [22] [Adresse 10] [Localité
Source officiellePage 1 sur 246
LECAILLE, Jael, Liliane, Denise, CLEMENT
25/06/2026
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LECAILLETEL, Didier, Daniel, LECAILLETEL
09/06/2026
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LECAILLE DISTRIBUTION
03/06/2026
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MARECHALERIE LECAILLE
07/05/2026
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MARECHALERIE LECAILLE
07/05/2026
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