, à l'origine d'une fissuration de ce longeron.

la limite préconisée par l'expert judiciaire dans son rapport, sauf en ce qui concerne les contours de l'empiétement de 438 m2, matérialisé en vert sur le plan annexé au rapport d'expertise, qu'il longera

Il ressort par ailleurs du rapport d'expertise amiable réalisé le 5 juin 2020 par la société Auto Expertises Conseil, mandaté par l'assureur de protection juridique de Mme [X], que : - le longeron AVD

LE LONGERON Route de Saint-Aubin 49710 LE LONGERON Rep/ assistant : Me Philippe BELLANDI (avocat au barreau d'AGEN) loco la SCP AVOCATS CONSEILS RÉUNIS (avocats au barreau d'ANGERS) INTIMÉE d'autre part

B..., représenté par Me Longeron, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 1er juillet 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet du 22 novembre 2024 ; 3°) d’enjoindre au préfet de lui délivrer

SALR LONGUYON AMBULANCES aux entiers frais et dépens d'instance.

réalité des défauts, son rapport d'expertise du 5 juin 2012 signalant notamment : - une déformation du train arrière, - une déformation du support des amortisseurs arrières, - une déformation des longerons

Subsidiairement sur le fond, et pour le cas où les moyens d'irrecevabilité susvisés viendraient à être écartés, la société SAGA FRANCE fait valoir, pour ce qui concerne tout d'abord la perte des longerons

Elle soutient que : - sa créance à l'égard de la société La Forge de Longuyon n'est pas sérieusement contestable.

) de différentes taille et poids pour les véhicules sovab, qu'il effectuait le contrôle qualité du longeron, et rangeait les longerons dans leur contenant, qu'il travaillait 5 jours par semaine et 35 heures

origine Juge des libertés et de la détention de [Localité 1], décision attaquée en date du 14 Août 2023, enregistrée sous le n° 23/04021 Monsieur [X] [O] CRA DE [Localité 1] Représentant : Me Elsa LONGERON

A, pour la SARL La Forge de Longuyon. La SARL La Forge de Longuyon a présenté une note en délibéré enregistrée le 4 avril 2022. Considérant ce qui suit : 1.

A..., représenté par Me Longeron, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 10 avril 2025 ; 2°) d’annuler la décision par laquelle la préfète de Vaucluse a implicitement rejeté sa demande

La société La Forge de Longuyon demande à la cour d'annuler ce jugement. 2.

La commune de Longuyon fait appel de ce jugement.

B A, représenté par Me Longeron, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 3 mai 2023 ; 2°) d'annuler les arrêtés de la préfète du Gard du 3 avril 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Gard

l'absence du Préfet de [Localité 2], régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [T] [F], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Maître Caroline GREFFIER, substituant Me Elsa LONGERON

C, représenté par Me Longeron, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète du Gard du 6 septembre 2021 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de