résultent d'un accident survenu en 1995, et donc bien antérieur au contrôle technique de 1999 ; il résulte des différents textes réglementant le contrôle technique que l'examen des longerons fait partie

[O] a constaté que le châssis était fracturé sur les deux longerons principaux, ce qui rendait impossible l'utilisation du plateau.

l'avoir condamné à payer au salarié des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que l'acceptation ultérieure du client de prendre en charge les frais de réparation des longerons

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 9 décembre 1999), que la société Profilés et tubes de l'Est (société PTE) a vendu des longerons

résulte du document réglementaire régulièrement rempli que le centre de contrôle technique a expressément signalé la corrosion affectant la carrosserie et les ornements (c'est-à-dire notamment les longerons

l'apparition de désordres ponctuels sur les murs extérieurs malgré les reprises par micro-pieux réalisées conduisait à diagnostiquer des insuffisances des semelles de fondations fonctionnant comme longrines

anormales, « assombrissement de leur salon et salle à manger, vue sur un mur de béton, perte d'ensoleillement » et que sur un plan technique, il n'y avait aucune séparation entre le mur supporté par la longrine

B..., alors que le véhicule n'avait parcouru que 33 km depuis la date d'acquisition ; que l'expert " privé " relevait notamment une déformation du berceau avant gauche, du longeron et de la traverse ainsi

France (CLI) a commandé à la société Modelages et techniques dérivées (MTD) la fourniture d'un ensemble de modelage de longerons pour montants de cages de laminoirs ; qu'à la suite de malfaçons résultant

Ils longèrent ainsi le côté droit du fairway, et se trouvèrent soudain confrontés à une brusque déclivité d'environ 3 mètres non signalisée. M.

; que, de nouvelles fissures étant apparues, une transaction est intervenue entre les maîtres d'ouvrage et la société Aviva ; que les travaux de reprise, sous forme de micro pieux ancrés dans la longrine

Elle prétend qu'il est constant que le véhicule présente un dommage au niveau des longerons ainsi qu'un désaccord certain sur le prix de réparation du véhicule.

que l'expert judiciaire a constaté notamment que les chambres de précombustion des 2ème et 3ème cylindres étaient désserties (...) et que, de ce fait, le moteur était hors d'usage et aussi que les longerons

revêtement intérieur reproché à la société Max Perles avait une cause indéterminée comme pouvant provenir soit d'un défaut du produit et de son application, soit des fissurations constatées sur les longerons

d'appel relèvent qu'en raison des difficultés de conduite rencontrées par l'acheteuse, celle-ci a fait procéder à des examens techniques révélant que le véhicule, qui présentait une déformation des longerons

l'un des entrepreneurs ; qu'en s'en tenant à la seule constatation par le rapport d'expertise, d'une faute majeure commise par les ingénieurs-conseils de la société Cofer qui aurait dû calculer les longrines

notamment été découverts, à la place de l'airbag, une poche plastique contenant 19 000 euros en espèces, dans le plafonnier du véhicule, un sachet contenant 9 500 euros, puis, dans le prolongement des longerons

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 29 juillet 2004), que la société Antineas a mené des négociations avec la société civile immobilière Longson

soulignant que ce dernier 'a acheté un véhicule ancien ayant fait l'objet d'un contrôle technique' relevant expressément une corrosion perforante ainsi que des fissures/cassures à l'avant gauche du longeron

entaché sa décision de manque de base légale au regard de l'article 1147 du Code civil" ; Mais attendu qu'après avoir relevé que le bâtiment n'avait pas été érigé à l'emplacement prévu et que les longrines