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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b5
2 mai 2012
2 mai 2012
La copropriété a missionné l'entreprise LOUCHE pour refaire la charpente couverture endommagée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb4a
20 septembre 2012
20 septembre 2012
L'enquêtrice sociale qui s'est entretenue avec l'assistant maternelle ayant gardé Loucas, relève de manière symptomatique : " Madame B...nous dit avoir constaté à l'époque que Loucas pleurait beaucoup
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f6
10 septembre 2015
10 septembre 2015
CHAINTRIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0019, substitué sur l'audience par Me Benoît DERIEUX de la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0019 Société SCI LOUCA
Source officielleChambre Civile
6864c05717fdd29c2965176a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
devant le tribunal de grande instance de Tours la société Loch Entreprise et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616340307dbf94c22343ca94
12 mai 2011
12 mai 2011
Loch 2000 qui gardera à sa charge les frais de maintenance du bateau, de mouillage et d'assurance jusqu'au 31 décembre 1998 ainsi que les dépenses d'investissement (pièces d'usure), - la société Loch
Source officielle2 e chambre civile
69738949cdc6046d476d8e59
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Conformément aux stipulations du bail, cette parcelle a été mise à disposition de l'EARL Réserve du Château de Loché.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a43
8 octobre 2015
8 octobre 2015
E...Louca (MINEUR) Né le 22 juillet 1998 Représenté par D...Daniel et Dorine E..., ses parents et administrateurs légaux ...
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00176_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Beaulieu-Lès-Loches a demandé au tribunal administratif d'Orléans : 1°) de condamner solidairement la société Euro Peinture
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00067_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Les conclusions présentées par la commune de Beaulieu-lès-Loches et par les sociétés Effilios et Domingues sur ce fondement sont rejetées.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02800_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ORDONNE Article 1er : Le dossier de la requête susvisée de la commune de Chanceux près-Loches est transmis à la cour administrative d'appel de Versailles.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01352_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 14 mai 2025, la commune de Beaurepaire, représentée par Me Louche, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la demande
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6032f1777c2ee265463af083
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bernard Franchi, membre de la SCP Deleforge Franchi, avocat au barreau de Douai assistée de Me Paul-Louis Minier, avocat au barreau de Lille SA Suez RV Lourches
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00997_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lerooy, rapporteur public, - et les observations de Me Gaillard, substituant Me Uzel, pour le centre hospitalier de Loches. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01817_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La taxe sur les salaires dont le centre hospitalier de Loches demande la restitution a été établie sur la base de ses déclarations.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01347_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
A, représenté par Me Louche, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er avril 2025 et la décision implicite du rectorat rejetant sa réclamation indemnitaire préalable du 9 novembre 2021 ;
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01098_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
La coopérative Isigny Sainte-Mère produits notamment les camemberts " Camembert d'Isigny moulé à la louche bio", " Camembert d'Isigny moulé à la louche au lait de fermes sélectionnées " et " Camembert
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89106
23 novembre 2006
23 novembre 2006
RAPPEL DES FAITS Jamila Z... se rendait le 7 octobre 2004 au commissariat de DENAIN pour y dénoncer les faits de vol avec violences dont elle avait été victime la veille à son domicile de LOURCHES.
Source officielle1ère Chambre
615e0e34c25a97f0381f535d
4 novembre 2014
4 novembre 2014
1996, passé commande d'un bateau d'une valeur de 795 960 F à construire par un chantier naval et versé un acompte, le solde faisant l'objet d'un emprunt de 310 000 F débloqués et versés à la société LOCH
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c5e
25 janvier 2007
25 janvier 2007
COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈREGROSSES + EXPÉDITIONSSCP -DESPLANQUES-DEVAUCHELLEMe BORDIERARRÊT du : 25 JANVIER 2007 No :No RG : 06/00791DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal d'Instance de LOCHES
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00081_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 janvier et 24 septembre 2024, ce dernier non communiqué, Mme A, représentée par Me Louche, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officiellePage 1 sur 9