l'opposant : 1°/ à la société LB construction, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , aux droits de laquelle vient la société Sylvagreg, 2°/ à la société Suez RV Lourches

Y..., chef de l'agence de Saint-Malo pour la société Loch 2000 qui explique que l'achat était fait à titre personnel par les époux X... et que le voilier leur était destiné ; les déclarations de M.

avoir reconnu les faits, Anthony Y... est revenu sur ses aveux le 3 avril 1990 en affirmant avoir eu peur des gendarmes qui l'avaient menacé ; que les prévenus soutiennent qu'ils ne pouvaient être à Loches

du travail ; 3 / qu'il est constant que l'incident du 18 mars n'a eu aucun témoin direct ; que la cour d'appel a expressément exclu que la blessure légère au nez du salarié provienne d'un coup de louche

Y..., représentant des créanciers a sollicité du juge-commissaire le rejet d'une créance d'impôts sur le revenu déclarée au passif de la procédure par le trésorier de Loches, en faisant valoir qu'elle

, 4°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, ayant toutes deux leur siège [Adresse 4], 5°/ à la société AIG Europe, société anonyme, dont le siège est [Adresse 5], 6°/ à la société Loucar

le délit d'escroquerie reproché à Daniel X... est bien constitué ; "1 ) alors que selon la citation, l'escroquerie serait caractérisée par le fait pour le prévenu, directeur général de la société Loch

sur les faits dénoncés dans cette plainte du 26 novembre 1998 a été rendue dans une procédure suivie pour banqueroute, escroquerie, et abus de confiance, commis par X pouvant être les dirigeants de Loch

X..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Loche, 7 / de la société Axa assurances, venant aux droits de l'UAP, dont le siège est ...

y exerçant les fonctions de directeur du développement pour la ville de Mâcon, pour la mise en place et le développement de divers pôles d'activité sur la ville de Mâcon et notamment celui de Mâcon-Loche

Dominique Llonch, petit-fils des époux X..., a demandé que les fonctions de curateur lui soient confiées ; que cette prétention a été rejetée par une ordonnance du 5 octobre 1990 contre laquelle Mme Suzanne

Estimant que l'imposition mise à sa charge pour l'année 2011, concernant son installation de Chanceaux-près-Loches, avait été établie en appliquant le tarif de 11 euros la tonne prévu pour les déchets

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LE MAIRE DE LA COMMUNE DE LOUCHES A SOLLICITE DU JUGE DES REFERES LA DESIGNATION D'UN EXPERT EN VUE DE FAIRE CONSTATER LES

l'assimilant à une anomalie ou à une chose qui ne devrait pas être et de le définir comme une " boursouflure de l'Ego " " dotée d'une pincée de rigueur, d'une bonne dose de dissimulation et d'une grosse louche

ENDOMMAGEANT DES BATIMENTS DU MOBILIER ET DES MARCHANDISES; QUE LESDITS ETABLISSEMENTS ONT ASSIGNE LA SOCIETE LOUCHE-PELISSIER, PROPRIETAIRE DU CANAL, EN REPARATION DE LEUR PREJUDICE, EN INVOQUANT

Il ajoute que ses taches impliquent de « Tirer des charges Porter louche Lever le coude,baisser le coude Rotation du coude ».

Masse-Dessen, Thouvenin, Coudray, avocat de MmeA..., à la SCP Célice, Soltner, Texidor, Perier, avocat du Conseil national de l'ordre des pharmaciens et à Me Haas, avocat de la SELARL Vannoorenberghe Louchie

Un mémoire présenté le 20 juin 2023 par Me Louche pour la requérante n'a pas été communiqué en application des dispositions de l'article R. 611-1 du code de justice administrative.

allait se revendre immédiatement 230 000 francs par cette même société ; en signant le même jour les actes de ces deux ventes devant notaire représenté par la même personne, un employé de la SARL de Loches

: - Consiste à prendre avec la pelle, les crasses de la louche présent dans le bac à côté de la machine de fonderie, et le transmettre dans un bac à tamiser, à proximité de leur poste de travail (1