CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

339 résultats pour « Lucien Brun Pour »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd92f84b0c5880f3171393a

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

la somme de 56 053, 98 € bruts et de de 5 605, 39 € bruts à titre de congés payés y afférents, ce qui correspond à la moitié de la rémunération brute moyenne des douze derniers mois de salaire en application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a4

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Lucien X... sollicitait sa réintégration au sein de la société AIR FRANCE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9a1

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Louis Lucien Y... a remplacé M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03243_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

En vue d'exécuter le jugement du 7 juin 2018, le centre hospitalier Lucien Hussel a procédé à trois virements.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88dd3

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

Jeannot Lucien Maximin X... au titre des fruits perçus par lui, s'élève en 2002 à la somme de 1.843.034 ç,* la créance de M.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68f1d7527ffb526292dd6f12

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Lucien Barrière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b59

Appel

13 mars 2003

13 mars 2003

, des droits d'auteur et des "meubles meublants et objets mobiliers ... évalués forfaitairement à 5% de l'actif brut".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9033b

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

née le 29 Novembre 1971 à NOUMEA (98800) demeurant 98870 BOURAIL Tous représentés par la SELARL BOUQUET-DESWARTE INTIMÉS Mme Lucienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb99

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Mme Lucienne X...veuve Y...bénéficie de l'aide sociale.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda6c3d9611a9b59c171862

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Sur les conséquences du licenciement: La société immobilière et d'exploitation de l'Hôtel Majestic Groupe SFCNC Lucien Barrière soutient que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7ad

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

X... de rappels de salaire et de prime d'ancienneté à raison de 19 887, 29 euros bruts, condamnant l'association Union sportive lucéenne au paiement de cette somme, sauf à ordonner la compensation entre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2e

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

N... ... 97233 SCHOELCHER représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Laurent S... ... 33770 SALLES représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909fc

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Lucien X... ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA, Me Lucien FELLI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908cb

Appel

12 juillet 2013

12 juillet 2013

en personne ET Madame Nolwenn Y... ... 49270 CHAMPTOCEAUX Intimée, comparante en personne Monsieur Lucien X... ... ... 44850 LE CELLIER Intimé, comparant en personne Madame Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b487

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier BRUE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01559_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Le Centre hospitalier général Lucien Hussel a été assujetti à la taxe sur les salaires au titre des années 2017 à 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d168

Appel

16 juin 2009

16 juin 2009

Henri X... à payer à Mme Lucienne Y... veuve Z... et à M. Ludovic Z..., en qualité d'ayant droit de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02719_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Le centre hospitalier Lucien Hussel relève appel de ce jugement.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY01341_20230808

Admin. Appel

8 août 2023

8 août 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le centre d'élevage de Poisy Lucien Biset et son assureur, la société Groupama Rhône-Alpes Auvergne, représentés par Me Renouard, ont demandé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

634f95e4b5afe5adfff28ce4

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Le 1er janvier 2014, la société Alcatel-Lucent International a absorbé la société Alcatel-Lucent France. M.

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →