Codes de loi français

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35 résultats pour « Lucien LACROIX »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 16

Rond-point Pierre-et-Marie-Curie jusqu'à la rue Lucien-Andrieux. Rue Lucien-Andrieux jusqu'à la rue des Maquis-de-l'Oisans. Rue des Maquis-de-l'Oisans jusqu'à la rue Roger-François. Rue Roger-François jusqu'à la rue Alfred-de-Musset.

Article 1

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l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui s'étend dans le département de l'Oise, sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Béthisy-Saint-Pierre, Compiègne, Cuise-la-Motte, Lacroix-Saint-Ouen

Article Annexe VI

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LABORATOIRES HABILITÉS DISPOSANT D'UN DÉLAI DE MISE EN CONFORMITÉ CODE NOM DU LABORATOIRE ADRESSE DU LABORATOIRE MATÉRIAUX ET OBJETS PRODUITS Groupe Groupe Groupe Groupe Groupe NY IPL Santé, environnement durable Est - site de Maxéville Rue Lucien-Cuénot

Article Annexe I

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925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 204,5 0 859076 ST SOPHIE FRANCOIS 2 65 0 923752 ST SOPHIE FRANCOIS 3 64,5 0 819571 JANVIER GIORDANO 83 0 Total SATHOAN 764 0 Groupement de navires STM 308341 JUANICO LUCIEN

Article (15 à 19)

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150 Limite département 17/79 VILLENEUVE-LA-COMTESSE N 141 SAINTES 17 Boulevard André Sautel N 11 PUILBOREAU Boulevard de Cognehors LA ROCHELLE 17 Boulevard de Cognehors Boulevard André Sautel LA ROCHELLE Rue Marius Lacroix

Article Annexe I

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NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN

LEGIARTI000049591158

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LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1. Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M.

LEGIARTI000032745229

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TOULON 224083 L'AVENTURE SETE ST 702826 S LE CHASSEUR SAINT-MALO SM467025 LE MERLAN FRIT SAINT-BRIEUC 199407 LE BATEAU - ATELIER PARIS P 000097 LORETTE - - LOTUS SETE 756128 LOU PANTAI TOULON 137193 LOU PELICAN TOULON TL 532 796 LUCIEN-EUGENIE

LEGIARTI000041981247

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GUERET CH HAUT BUGEY CH JACQUES COEUR DE BOURGES CH JEAN MARCEL DE BRIGNOLES CH LA CHATRE CH LA RISLE PONT-AUDEMER CH LA TOUR BLANCHE ISSOUDUN CH LAVAL CH LE MANS CH LES ESCARTONS A BRIANCON CH LEZIGNAN CH LIBOURNE CH LIMOUX CH LISIEUX CH LUCIEN

Article ANNEXE 1

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Sud des parcelles section CN n° 31, 293, 294, 295 jusqu'à la rue Voltaire franchie, puis limite Sud de la parcelle section CN n° 282 jusqu'au boulevard de Roubaix ; - boulevard de Roubaix traversé au carrefour rue d'Allonville jusqu'à la rue Lucien-Lecointe

Article Annexe 3

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Raismes Rue Henri-Durre, y compris les n°s 412 à 470, jusqu'à la rue Lucien-Jonas. Anzin Rue Lucien-Jonas jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AM 552.

Article Annexe I

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Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 5,65 1,5 0 TOTAL SATHOAN 1 238,4 26,6 0 Groupement de navires STM Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : JUANICO LUCIEN

Article 2

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Paoli (Lucien), conseiller d'Etat honoraire ; suppléant : M. d'Harcourt (François), conseiller d'Etat. Représentant de la Cour des comptes M. Roché (Jacques), conseiller maître ; suppléant : M.

Article ANNEXE 10

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Rue de la Beuse-aux-Loups jusqu'à la rue Lucien-Quelet. Limite nord des parcelles BP 47 et BP 127. Route d'Audincourt, direction sud-est jusqu'à la rue du Grand-Chênois.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 3, rue Lucien-Hascouët, BP 103, 29182 Concarneau. - 90, avenue de la Perrière, BP 450, 56324 Lorient. - route de Crac'h (Bel Air), BP 103, 56400 Auray. - 15, rue de Kérozen, 56019 Vannes.

Article 1

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Goussaincourt, Grimaucourt-près-Sampigny, Han-sur-Meuse, Hattonville, Haumont-les-Lachaussée, Heudicourt-sous-les-Côtes, Horville-en-Ornois, Houdelaincourt, Houpette, Jonville-en-Woëvre, Jouy-sous-les-côtes, Kœur-la-Grande, Kœur-la-Petite, Lachaussée, Lacroix-sur-Meuse

Article Annexe 2

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CPU MSA Alpes du Nord Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 380781435 FINESS géographiques 380000174 Etablissement CH DE VIENNE LUCIEN

LEGIARTI000028786110

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0501302U Collège Aguiton BRÉCEY Clermont-Ferrand 0030013Y Collège Louis Pergaud DOMPIERRE-SUR-BESBRE Clermont-Ferrand 0030017C Collège Joseph Hennequin GANNAT Clermont-Ferrand 0030018D Collège George Sand HURIEL Clermont-Ferrand 0030092J Collège Lucien

Article Annexe I

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Compiègne E127, E128 en partie afin de constituer une superficie permettant un usage normal du bien Maison forestière du Magasin La Neuville-en-Hez B445, B444 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Maison forestière du Bac de Lacroix

LEGIARTI000034461330

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Girard CHÂTILLON-LE-DUC Besançon 0390785S Collège Lucien Fèbvre SAINT-AMOUR Besançon 0390883Y Collège Maryse Bastié DOLE Besançon 0390906Y Collège Rouget-de-Lisle LONS Besançon 0390907Z Collège Saint-Exupéry LONS Besançon 0700035H Collège Charles

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