Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Lutz-Sorg »
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Article 22
Nantheuil, Nanthiat, Négrondes, Saint-Front-d'Alemps, Saint-Jean-de-Côle, Saint-Jory-de-Chalais, Saint-Martin-de-Fressengeas, Saint-Paul-la-Roche, Saint-Pierre-de-Côle, Saint-Pierre-de-Frugie, Saint-Priest-les-Fougères, Saint-Romain-et-Saint-Clément, Sorges
LEGIARTI000051499388
pirouette combinée avec ou sans changement de pied composée des positions de base allongée, assise et debout (minimum deux tours par position de base) ; -un saut simple au choix dans la gamme des six sauts existants (axel, boucle, boucle-piqué, flip, lutz
Article Annexe
Centre Eure-et-Loir Communes de Jallans (n° 28198) et Lutz-en-Dunois (n° 28224). Année au titre de laquelle la commune est reconnue en application du 2° du 3 ter de l'article 42 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 précitée : 2016.
Article Annexe I
Villeneuve-en-Perseigne Maison forestière La Bosse Saint Symphorien A 0088, A 0089, A0090, A 0091 Savoie (73) Chalet de la Grollaz Saint-Michel-de-Maurienne H1541 Chalet de la Besse Saint-Martin-de-la-Porte A 10 Haute-Savoie (74) Chalet de Lutz