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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
62da3e592eb797effb0703ae
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[S] [K] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Manon MAILLET, avocat au barreau de LYON, toque : 2382 INTIMEE : SCI LE COLYSEE [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87236
18 mai 2004
18 mai 2004
des débats tenus en audience publique par Nicole MONTAGNE, Greffier, a rendu l'ARRET contradictoire suivant : FAITS ET PROCEDURE La Société LES FILS DE CYRILLE DUCRET, qui exploite une scierie à MAILLAT
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92185
19 mars 2015
19 mars 2015
A..., géomètre expert, à savoir la démolition de la partie du mur de clôture et de l'entier ouvrage maçonné à usage de fossé entre les bornes H et G.
Source officielle1ère Chambre
65a0e8665bbe450008b2ccab
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[M] [T] et son épouse, née [S] [G], ont confié à la SARL Maçonnerie du Jura divers travaux relatif à une extension de leur maison d'habitation.
Source officielleChambre 1-3
64a7aef63bcaf505db696208
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[M], - dire et juger que la cause du sinistre réside dans la défaillance de la souche de cheminée maçonnée située sur la toiture terrasse de M.
Source officielleChambre 1-2
68df5f1438ac3a658931ddd5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MANON MOTORS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole DUFOND Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
. *** E X P O S É D U L I T I G E La SA Goyard St-Honoré est l'un des plus anciens malletiers français qui conçoit, fabrique et commercialise des malles, des articles de voyage, des
Source officielle4ème Chambre Section 3
5fdae5bf34257e7908253c61
10 mai 2019
10 mai 2019
*** ARRÊT DU DIX MAI DEUX MILLE DIX NEUF *** APPELANTE SAS SOLETBAT [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Xavier CARCY, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Muriel ORLIAC-MASSONIE
Source officielle1ère Chambre A
5fdac7c5e71ddf59e118974e
23 mai 2019
23 mai 2019
, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/TRIBOUL MAILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f5d
29 janvier 2015
29 janvier 2015
. 71520 BRANDON Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me William ROLLET, Plaidant, avocat au barreau de MACON
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-LG7C SCI MEYERBERc/SELARL EKIP'
64b0e7b6c42a2105dbc59b04
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La Selarl Christophe Mandon a été désignée en qualité de mandataire liquidateur.
Source officielle4e Chambre B
61628ccf293034a8c342f6f0
27 juin 2013
27 juin 2013
Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre A
5fdac7c4e71ddf59e118974c
23 mai 2019
23 mai 2019
, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/TRIBOUL MAILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Monsieur
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01188_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Maillot David Nicolas est rejetée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6438f228a942a604f5e93365
13 avril 2023
13 avril 2023
Le contrat de travail a été repris le 1er janvier 2008 par la société entreprise Malet, devenue depuis Spie Batignolles Malet.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86361
20 mars 2002
20 mars 2002
S.C.P MALET Y.../ Z... B S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI GROSSE DELIVREE LE X...
Source officielle4e Chambre B
6162a32b36ab09eb9a2fd85b
28 mars 2013
28 mars 2013
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056ebf9fd47c90a136e5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056bbf9fd47c90a136cd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b163
28 mai 2008
28 mai 2008
MANDON Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 avril 2006 par le Tribunal de Grande
Source officiellePage 1 sur 8