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144 résultats pour « MORGAND Caroline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-2

686df87cbdbdd86396f38fef

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 - N° du dossier 2241473 Plaidant : Me Gabriel NEU-JANICKI de la SELEURL Cabinet NEU-JANICKI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0891, substitué par Me MORGAND

Source officielle

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CA

Chambre Etrangers/HSC

627df9670d41e0057d43e756

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

VERDAN, avocat au barreau de RENNES hospitalisé à l' [3] ayant pour avocat Me Caroline VERDAN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 29 Avril 2022 par le Juge des libertés et de

Source officielle
CA

1re chambre sociale

677f67a38c38f76f78303301

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

* * * FAITS ET PROCÉDURE [W] [N] a été engagé le 21 juin 2017 par la société TRANSPORTS MORAND FRIGORIFIQUES.

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CA

2ème Chambre

631834990876004f131a5f2f

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Frédéric DUMAS, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 11 Avril 2022, , chargé(e) d'instruire l'affaire, et , assisté(e)s de Mme Caroline BERTOLO, Greffière Greffier, ont entendu seuls

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9be

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Caroline MATRAT MAENHOUT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a3

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Morgane X...a obtenu l'aide juridictionnelle totale le 2 avril 2015.

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CA

Chambre civile 1-6

68676123c173dff6a7933772

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

07 Mai 2025 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : 6 N° RG : 25/02119 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le :03.07.2025 à : Me Aurélie SEGONNE-MORAND

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CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d81

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

LEWIS et BOCKIUS (MNP), (Cabinet MORGAN-LEWIS-BOCKIUS) conseil de la société MONTAIGNE FASHION GROUP qui l'ayant mandatée ainsi que la S.

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CA

3e chambre

5fca70f831d16d5cb5b09e0e

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

La société JP Morgan Chase a présenté le 27 avril 2007 à M.

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CA

Chambre Civile

69f97ad8cdc6046d47a1432e

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[T] [V] né le 12 Août 1970 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Caroline DEBRUYNE de la SARL D'AVOCAT CAROLINE DEBRUYNE, avocat au barreau de NOUMEA Mme [U] [W] [G] veuve [F]

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CA

Chambre Etrangers/HSC

627df9670d41e0057d43e75a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Jean-Denis BRUN, Conseiller à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211- 12-4 du code de la santé publique, assisté de Morgane

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CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a41

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

BEZIERS No RG 11-11-601 APPELANTE : SA SUN ABRIS prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice domicilié ès qualités audit siège ZA la Fontaine 34720 CAUX représentée par Me Morgane

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CA

Chambre civile section B

6979e4b7cdc6046d47f6d3cf

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[Adresse 16] 'LES MORANDS' [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Mélanie COZON, avocat au barreau de LA DRÔME substituée par Me Claire CHABREDIER, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.R.L.

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0df8c25a97f0381f50f7

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

Morgan Suisse.

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0df8c25a97f0381f50f8

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

Morgan Suisse.

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

616258faa2370d151415ac36

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

débouter la société JP Morgan de sa demande de sursis à statuer, - débouter la société JP Morgan de toutes ses autres demandes, - confirmer le jugement déféré, - statuer sur sa demande de nullité du

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033e16abba57392bd43e80b

Appel

15 mars 2017

15 mars 2017

La société JP Morgan Marsart Investments soutient que M.

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CA

19e chambre

63c8ef69dc5b777c909931e2

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

01 Décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 17/02038 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Caroline

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CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9086f

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Morgane C... ... 66820 VERNET LES BAINS Appelante, comparante

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162823e7a007b88ee156738

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

Algérie) agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire ad'hoc de la Société MARLY PARTICIPATIONS [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par la SCP NABOUDET-HATET, Me Caroline

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