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1 074 résultats pour « Macera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

5fd9d5845a23d20feb06e4de

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

les sociétés Dil, My Matelas, la société Alliance mission conduite par Maître [W] [R] agissant en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société My Matelas et Matelas Express ou toute

Source officielle

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Annonces BODACC70 résultats

Journal officiel
Radiations

MACERA, Marie, Elisabeth, PITISI

SIREN 511385460Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

22/04/2026

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Radiations

MACERA, Lisa, Rose, Marie, Janine

SIREN 941539678Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

22/01/2026

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Dépôts des comptes

NICOLAS MACERA

SIREN 828038406Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

25/07/2025

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Radiations

MACERA, Martine, MACERA

SIREN 379240914Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

14/05/2025

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Créations

MACERA, Marie, Elisabeth, PITISI

SIREN 511385460Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

07/05/2025

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CA

1ere Chambre

5fca89a5cfe8cb7b45bfc69d

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

moral au titre du dol commis par la SCI Macha, soit la somme totale de 13.923,40€, 3) très subsidiairement, condamner la SCI Macha à lui payer la somme de 10.023,40€ de dommages-intérêts, outre la

Source officielle
CA

2 e chambre civile

690d96afbb81cebe2e83dd2f

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

[C] [L] à l'EURL Malena aux torts exclusifs de l'EURL Malena, - condamné l'EURL Malena à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a191f16cdc6046d47527c00

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

FRANÇAIS LE VINGT HUIT MAI DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SDC [Adresse 1] pris en la personne de son syndic, la société MATERA

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69f4397ecdc6046d472d8391

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GC DEVELOPPEMENT IMMOBILIER RCS de [Localité 2], représentant : Me Denis MAZELLA de la SELARL AQUITAINE AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fdc3b6d55167d5f685c6407

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

régulièrement signifiées le 22 06 2016 remises à personne) Par acte sous seings privés du 18 janvier 2011, la BANQUE POPULAIRE DE l'OUEST a accordé un prêt professionnel à l'EURL LE MADRAS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6032f552892f2d68c6ae88e9

Appel

24 octobre 2017

24 octobre 2017

Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 SCP SAINT MACARY

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69face44cdc6046d47beea33

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[G] [I], représentant : Me Denis MAZELLA de la SELARL AQUITAINE AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEES Mutualité MSA SUD AQUITAINE agissant poursuites et diligences de ses représentants

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CA

2ème Chambre

680b18c298bcafcb3a63df7d

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Par ordonnance réputée contradictoire du 28 juin 2024, le juge des référés a : - débouté la société Manera GHR partagée de sa demande de provision, - condamné la société Manera GHR partagée à conserver

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

63d4cd0792a57405de33179c

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

en produits Montale et Mancera pour la même période, - l'état certifié de ses stocks de produits Montale et Mancera à la date du 31 décembre 2021, - condamné NTN Beauté à payer aux demanderesses la

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CA

1ère chambre civile

696776f7cdc6046d473ff4f8

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par mail du 8 décembre 2022 puis par courrier du 9 décembre 2022, ce nouveau syndic a sollicité la remise des documents et des comptes auprès de Matera et de M.

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CA

13e chambre

5fd93222fd7ff01235447938

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

En sa qualité de maître de l'ouvrage, la société Toit et joie a confié à la SAS SEE Simeoni le macro lot C 'échafaudage des façades, façades, bardages, menuiseries extérieures, occultation et faux plafonds

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CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c35

Appel

18 novembre 2003

18 novembre 2003

/assistant : Mme Annie Z..., munie d'un pouvoir régulier, Mamera A. veuve X... Y...

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CA

Chambre sociale

69d5e612cdc6046d477b6658

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

, Vu les articles 83 à 85, 917 et suivants du Code de Procédure Civile, Vu les motifs exposés, Invitons : Monsieur [T] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] assisté de Me Bernard frank MACERA

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

68e8949fd8f6cc6d55dd3f16

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

syndic Décision attaquée : n° 25/00188 rendue par le Président du TJ de [Localité 2] le 05 Mai 2025 Appelants : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1], représenté par son syndic la société MATERA

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150853

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Montpellier à sa demande de copie par voie électronique des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service public (DSP) de l'assainissement par la station d'épuration des eaux usées (STEP) Maera

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CA

Pôle 5 - Chambre 15

65af69fcb6c6260008b53176

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[V] [U], alias [V] « [B]», est, au regard des marques «[B]» et« MANGERA », le créateur ou « nez » d'une centaine de senteurs intemporelles.

Source officielle
CA

Chambre sociale

696b36f9cdc6046d479e3aa2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2024-003718 du 19/12/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) Représentée par Me Bernard franck MACERA

Source officielle
CA

Chambre sociale

696b36fbcdc6046d479e3ade

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/004912 du 27/08/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) Représentée par Me Bernard franck MACERA

Source officielle
CA

Chambre sociale

696b36fccdc6046d479e3ae6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/5038 du 27/08/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) Représentée par Me Bernard franck MACERA

Source officielle