X... a été engagé le 1er juin 1990, à Madagascar, par la société Macoma en qualité de chef d'agence ; qu'à la suite du rachat de cette société par le groupe Holderbank, la société Macore, dont le siège

les sociétés Dil, My Matelas, la société Alliance mission conduite par Maître [W] [R] agissant en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société My Matelas et Matelas Express ou toute

Cette décomposition se matérialise par un pourrissement du latex qui compose le matelas. La structure interne du matelas est touchée à 40%.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Versailles, 13 mai 2004), que la société Parefeuille Provence (la société Parefeuille) a vendu du matériel industriel à la société Matceram

[N] et [I] (les cédants) ont cédé à la société Malema et à M.

X... du mandat donné par la société Marara à la société Accor et Cie ; qu'en l'état de ces constatations et énonciations, la cour d'appel a pu décider que M.

Lors de l’audience, le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, la société MALERA a réitéré ses demandes formulées dans l’acte introductif.

; puis, à la demande de cet homme, et en sa présence, Mme Y... défaisait le lit sur le matelas, duquel elle apercevait à nouveau des vers que l'homme faisait mine de jeter par la fenêtre avant de lui

La SCI Malea a appelé en garantie son architecte, M.

[C], la société MMA IARD et la société Bâtiment El Massira. L'architecte et la MAF ont été assignés en intervention forcée par les vendeurs. 7.

La CEDH a déclaré les requêtes irrecevables, estimant qu'elles ne satisfaisaient pas aux critères de recevabilité prévus par la Convention européenne des droits de l'homme. Les requêtes ont été jugées

X... était chargé de mission pour le compte de son employeur la société Ace & S auprès de la société Matra espace ; que des rapports privilégiés se sont ainsi établis entre M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manera, société anonyme dont le siège social est ..., en

X..., de Me Balat, avocat de la société Matra communication, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Marara, dont le siège social est boîte

(Nord), 2 ) la boutique Manela, dont le siège social est ...

X..., employé de la société Matra communication, a été licencié pour faute grave par lettre du 21 janvier 1991 ; Attendu que la société Matra Telecom fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 21 avril 1995

X..., de Me Capron, avocat de la société Matra horlogerie, actuellement Compagnie générale horlogerie, les conclusions de M.

moral au titre du dol commis par la SCI Macha, soit la somme totale de 13.923,40€, 3) très subsidiairement, condamner la SCI Macha à lui payer la somme de 10.023,40€ de dommages-intérêts, outre la

fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande relative au matériel spécialisé, alors, selon le moyen : 1°/ que le deuxième fauteuil roulant destiné aux déplacements extérieurs, le coussin et le matelas